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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: krole le Mai 23, 2013, 07:34:05 PM

Titre: variantes et pub JOUE
Posté par: krole le Mai 23, 2013, 07:34:05 PM
Bonsoir,
Je suis devant une question pratique : j'ai un AOO avec 18 lots avec des variantes autorisées uniquement sur le lot 2. Les variantes sont limitées techniquement (description dans le CCTP).

Dans mon avis au JOUE je ne peux que cocher oui ou non à la question autorisation des variantes. On fait comment dans ces cas là ???

Déjà que je m'interroge sur la qualification de variante les solutions alternatives proposées dans le CCTP. Pour moi ce serait plus des options (alternatives et non complémentaires) mais bon c'est un vaste débat !

Merci de votre aide
Titre: Re : variantes et pub JOUE
Posté par: speedy le Mai 23, 2013, 09:00:03 PM
variantes interdites
en VI renseignements complémentaires  : des prestations supplémentaires éventuelles sont autorisées (ou obligatoires) PSE  en plus ou moins value
Titre: Re : variantes et pub JOUE
Posté par: krole le Mai 23, 2013, 09:34:58 PM
Oui mais dans mon RC et CCTP elles sont présentées comme des variantes limitées.
Titre: Re : variantes et pub JOUE
Posté par: speedy le Mai 24, 2013, 12:01:46 AM
je ferais reprendre le CCTP ou je ferais deux procédures distinctes l'une pour les lots sans variantes, l'autre pour les lots avec variantes
Titre: Re : variantes et pub JOUE
Posté par: raffalli2 le Mai 24, 2013, 10:40:34 AM
Revoir le CCTP,

si on peut pas faire autrement, ne pas remplir la rubrique variante et dans chaque lot preciser si elles sont autorisees ou pas. en indiquant dans le 1er cas les limites.