Bonjour,
A propos des conventions de groupements de commande :
En combien d'exemplaires original l'établissez-vous ?
Les transmettez-vous au CL ?
Envoyez-vous aux adhérents une copie pour notification ?
Nabie
ah les joies de "chez nous il faut que l'autre partie (ici tous les autres) doivent avoir signé avant le passage à mon Conseil" !!! donc blocage tant que le grand chef n'a pas parlé !!! puis chacun réclame un original !!!
Négociation, NEGOCIATION !
j'ai parfois l'impression de m'arracher les cheveux :D
qu'est-ce qui est obligatoire ??
le mini : un exemplaire avec toutes les signatures originales puis des copies
que tout le monde ait signé avant l'envoi en contrôle de légalité pour être exécutoire
nota pour le dernier point on peut mettre une clause d'adhésion à une convention de groupement signé entre les deux ou trois premiers clairement désignés mais adhésion avant envoi AAPC .... les premiers et tout nouvel adhérant acceptant ce principe d'adhésion par avenant signé par le coordonnateur au nom des précédents ....
Citation de: speedy le Mai 23, 2013, 06:58:16 PM
nota pour le dernier point on peut mettre une clause d'adhésion à une convention de groupement signé entre les deux ou trois premiers clairement désignés mais adhésion avant envoi AAPC .... les premiers et tout nouvel adhérant acceptant ce principe d'adhésion par avenant signé par le coordonnateur au nom des précédents ....
je ne comprends pas tout : on peut intégrer de nouveaux adhérents si une clause le prévoit dans la convention ?? (ça m'intéresse ;D )
Citation de: Nabie le Mai 24, 2013, 11:22:34 AM
je ne comprends pas tout : on peut intégrer de nouveaux adhérents si une clause le prévoit dans la convention ?? (ça m'intéresse ;D )
avant le lancement du marché...
Citation de: Nabie le Mai 24, 2013, 11:22:34 AM
je ne comprends pas tout : on peut intégrer de nouveaux adhérents si une clause le prévoit dans la convention ?? (ça m'intéresse ;D )
oui mais avant l'envoi de l'AAPC correspondant