Bonjour à tous,
Le mobilier urbain (bancs, barrières, potelets etc..) est un souci ! on souhaite un type précis de mobilier pour une homogénéité ! c'est bien mais pour commande publique c'est pas pratique !!
le 35-II-4 ça ne va pas car pas de marché en cours et je ne veux pas lancer un marché ficelé !
comment feriez vous ?
merci bien
description fonctionnelle
description de l'existant (ça c'est possible)
critère harmonie esthétique entre l'existant et le proposé .... donc on demande photos ou esquisse et note de présentation si non existant
description de l'existant + photo de l'existant et critère important sur l'harmonie avec le mobilier proposé ?
oui j'ai bien peur que ce soit la seule solution légale.
merci speedy
C'est ce que l'on a fait.
C'est adapté quand vous travaillez dans une ville où les 3/4 des communes de l'agglo et l'epci ont deja la meme poubelle.
En general on a qu'une seule reponse.
Je sais marché public, mais vous avez vu Conseil d'Etat, 15 mai 2013,n°364593 mairie de Paris...