Bonjour à tous,
pour moi, selon l'art 14 du CCAG TRX, il est possible d'intégrer des prix nouveaux dans un BPU par voie d'os... qu'en pensez vous?
que ce temps béni est fini ! le CMP est de nature décrétale, le CCAG n'est même pas obligatoire !!! les habilitations à signer dépendent du CGCT ...
donc non c'est pas si simple !