Bonjour,
J'ai pris l'habitude de faire des marchés de 1 ans reconductible 3 fois par tacite reconduction, je me suis jamais vraiment posée la question, mais je vois beaucoup de marché avec un durée de 4 ans d'un coup.
J'aimerai savoir si cela a une grande différence, les avantages et inconvénients des deux ? ???
avantage des 4 ans d'un coup : peut-être de meilleurs prix car moins de risque de rupture du contrat... mais je ne suis pas convaincu par ça sauf gros contrats
avantage des 1 ans reconductible : on remet en concurrence si le prestataire est bof-bof !! personnellement je préfère largement cette formule
Ca dépend de l'objet et du contexte
Dans ma collectivité, on fait plutôt 1 an + 3 fois 1 an, ou 2 ans + 2 ans, pour plusieurs raisons :
- on attend des évolutions du périmètre géographique
- les services préfèrent en général ne pas être liés avec un prestataire pour 4 ans au cas où il y ait des difficultés d'exécution (c'est plus simple de ne pas reconduire que de résilier), et ça peut éventuellement leur servir de moyen de pression ( ::) )
Je relance avec cette clause :
"Le présent accord-cadre a une durée de 4 ans à compter de la notification, résiliable annuellement.
Le PA pourra dénoncer l'accord-cadre au terme de chaque période annuelle, à condition de faire part de sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, au moins trois mois avant l'échéance annuelle."
Finalement, ça revient au même que de faire un marché d'1 an + 3 fois 1 an, non ?
Et c'est même peut être plus simple pour fixer des montant (maximum ou minimum) sur 4 ans plutôt qu' annuellement ?
Citation de: ariad le Février 10, 2015, 10:49:29 AM
Je relance avec cette clause :
"Le présent accord-cadre a une durée de 4 ans à compter de la notification, résiliable annuellement.
Le PA pourra dénoncer l'accord-cadre au terme de chaque période annuelle, à condition de faire part de sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, au moins trois mois avant l'échéance annuelle."
Finalement, ça revient au même que de faire un marché d'1 an + 3 fois 1 an, non ?
Et c'est même peut être plus simple pour fixer des montant (maximum ou minimum) sur 4 ans plutôt qu' annuellement ?
Qui a parlé de simplification des MP ? ^^
Vous préférez une résiliation unilatérale (d'ailleurs pensez à déroger au CCAG sinon vous aurez des surprises question indemnités) à échéance fixe à une reconduction... Une simple clause de reconduction anticipée en cas d'atteinte du maximum ou d'impossibilité de commande sans le dépasser me semblerait beaucoup plus simple à mettre en oeuvre.
D'accord avec Shmouck