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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: krole le Mai 14, 2013, 09:26:12 AM

Titre: décomposition en tranches
Posté par: krole le Mai 14, 2013, 09:26:12 AM
Bonjour,
Je suis en préparation d'un AOO de travaux à 5 200 000 €. J'ai 20 lots comportant chacun une TF et une TC.
Le problème est que sur plusieurs lots dont le lot 10 ascenseur je n'ai qu'une TC ce qui est interdit.

Comment est-il possible de "sortir" les lots concernés de cet AOO ? je ne vois aucune solution.

Merci de votre aide
Titre: Re : décomposition en tranches
Posté par: max le Mai 14, 2013, 09:42:39 AM
je dirais que les lots en rapport avec la TC seront lancés ultérieurement lorsque les prestations de la TC seront affermies
Titre: Re : décomposition en tranches
Posté par: Paulsel le Mai 14, 2013, 09:45:50 AM
Bonjour,

Peut être pourriez-vous, pour ces lots, envisager une procédure de mise en concurrence propre à chacun d'eux, et donc différer les dates de publicité s'il s'avère que vous avez réellement besoin  de réaliser les travaux, ce qui sous-entend donc la disparition des tranches pour ces lots.
S'il s'avère que vous n'avez pas besoin de ces travaux, une déclaration sans suite pour disparition du besoin...si vous n'avez vraiment pas de possibilité de mieux définir vos besoins...
Titre: Re : décomposition en tranches
Posté par: krole le Mai 14, 2013, 09:48:25 AM
Oui mais pour sortir ces lots cela revient à scinder ma notion d'opération puisque dès le départ nous savons que nous aurons besoin par exemple d'un ascenseur et le lot gros oeuvre qui comprend une TF et une TC comprend dans la TC les travaux afférents à cet ascenseur par exemple.
Titre: Re : décomposition en tranches
Posté par: max le Mai 14, 2013, 09:54:32 AM
et alors quel est le problème de scinder votre opération? forcément puisque vous scinder vous même votre opération en tranches

vous faire une consultation avec les lots TF + TC (éventuellement indiquer pour les lots x, y ,z seront lancés ultérieurement en cas d'affermissement de la TC)

puis une deuxième consultation pour les lots en rapport avec les travaux de la TC quand vous saurez que la TC se fera, (cette fois-ci les lots ne sont pas à tranches)

combien de lots sont concernés uniquement par la TC, verifier si vous rentrez dans le cadre des "petits lots", si les lots sont mineurs techniquement et financièrement revoyez votre allotissement pour les intégrer dans des lots avec TF et TC si vous ne voulez pas scinder en 2 consultations
Titre: Re : décomposition en tranches
Posté par: krole le Mai 14, 2013, 10:06:34 AM
Oui je rentre dans le cadre des "petits lots" donc je ne les lancerai qu'après affermissement de ma TC.
Titre: Re : décomposition en tranches
Posté par: Lolila le Mai 14, 2013, 10:41:40 AM
j'ai du mal à suivre votre débat car les lots (et donc les marchés) sont éventuellement décomposés en tranches, et non l'inverse

donc quand vous dites qu'un lot ne comprend qu'une TC, ça signifie en réalité que vous n'êtes pas sûr de réaliser ces prestations

et donc soit vous lancez la publicité pour ces lots en différé (petits lots ou appel d'offres selon votre cas), soit vous faites traîner la notification (voire même l'attribution).
Titre: Re : décomposition en tranches
Posté par: Paulsel le Mai 14, 2013, 10:56:51 AM
Citation de: Lolila le Mai 14, 2013, 10:41:40 AM
j'ai du mal à suivre votre débat car les lots (et donc les marchés) sont éventuellement décomposés en tranches, et non l'inverse

Si j'ai bien compris les lots qui ne comprendraient qu'une TC ne seraient attribués qui si les TC des lots comprenant TF et TC sont affermies.
Pour le reste, j'opterais plus pour la publicité différée parce que faire trainer la procédure nécessite aussi de composer avec le délai de validité des offres, ce qui peut rajouter une difficulté supplémentaire...