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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: publicmarket le Mai 10, 2013, 09:15:50 AM

Titre: notification de marché
Posté par: publicmarket le Mai 10, 2013, 09:15:50 AM
Bonjour,

Puis-je notifier un marché subséquent en 2013 alors que l'exécution se fera qu'en 2014? Sachant que dans les pièces du marché, il est noté que la date de notification donne force exécutoire au marché.

Merci
Titre: Re : notification de marché
Posté par: speedy le Mai 10, 2013, 10:11:10 AM
suffit de prévoir qu'un OS spécifique déclenchera le début des prestations et non la notification du marché
Titre: Re : notification de marché
Posté par: publicmarket le Mai 10, 2013, 02:47:28 PM
Il faut le prévoir ou??
Titre: Re : notification de marché
Posté par: speedy le Mai 10, 2013, 06:05:35 PM
perso à l'AE rubrique durée du marché
Titre: Re : notification de marché
Posté par: publicmarket le Mai 13, 2013, 10:07:33 AM
J'ai déja les offres des entreprises et l'analyse est faite. Mais la prestation n'aura pas lieu cette année donc je ne sais pas comment faire...
Titre: Re : notification de marché
Posté par: mighty le Mai 13, 2013, 02:19:22 PM
une mise au point avant ? :-\
Titre: Re : notification de marché
Posté par: publicmarket le Mai 15, 2013, 11:55:41 AM
C'est un marché subséquent avec 4 prestataires retenus, ils sont tous au courant que le marché sera exécutoire à compter de la notification...

Donc notifier un marché maintenant pour une prestation qui sera exécutée en 2014 c'est pas un peu limite?
Titre: Re : notification de marché
Posté par: speedy le Mai 15, 2013, 11:58:07 AM
je les informe en leur demandant de confirmer leur offre ... sous 48 heures ...
Titre: Re : notification de marché
Posté par: publicmarket le Mai 17, 2013, 11:48:15 AM
Ok merci pour l'information. :)