Soit un AOO où on a trois offres :
Première offre : absence d'AE --> Offre irrégulière
Deuxième et troisième Offre : après analyse, pas vraiment conforme entièrement au CCTP --> Offre irrégulière
On souhaite déclarer infructueux et lancer une négociation de type de35 I 1° négociation sans publicité. On touche pas au CCTP. C'est pour rendre les offres plus conformes.
Aussi, je m'interroge sur la première offre. On la récupère ou pas ?
Le code parle de respecter les exigences relatives aux modalités formelles de présentation des offres ! Or, absence d'AE ça me semble pas bon pour le repêchage.
Qu'en pensez vous ? Je négocie avec les trois ou les deux ? ???
je fais une pub et je négocie avec ceux qui répondent !
Sauf qu'ils ne veulent pas. Dans l'absolu c'est mieux mais on souhaite faire vite.
Donc nous nous sommes positionnés sur une continuité de procédure. Mais on négocie avec les deux ou les trois ?
c'est qui " ILS" ?
les candidats, y en a pas d'autres ?
les élus? la direction ?
c'est toujours mieux d'avoir plus de trois candidats, donc moins c'est pas terrible ....
Oui mais le fait de ne aps avoir d'AE dans une des offres est ce considéré comme une offre irrégulière ? ???
pas d'AE = pas d'Offre
Donc ce n'est pas une offre irrégulière ? j'ai vraiment du mal avec ce genre de concept ! C'est une offre inapproprié car absence d'offre ? Ou Offre irrégulière car l'offre déposée est incomplète ?
Du coup cela change le futur de la procédure ! Lancement (malgré mon avis et le tien que je partage) de la négo avec deux entreprises plutôt que trois !!! ::) ???
Citation de: mighty le Mai 07, 2013, 01:52:34 PM
Donc ce n'est pas une offre irrégulière ? j'ai vraiment du mal avec ce genre de concept ! C'est une offre inapproprié car absence d'offre ? Ou Offre irrégulière car l'offre déposée est incomplète ?
Du coup cela change le futur de la procédure ! Lancement (malgré mon avis et le tien que je partage) de la négo avec deux entreprises plutôt que trois !!! ::) ???
tu as déjà la réponse ;)
Ben j'apprends une nouvelle ;D Parce que pour moi absence d'AE c'était offre irrégulière. je pars du principe effectivement qu'il soumet une offre vu qu'il y a un prix un mémoire technique. Mais qu'elle respecte pas les exigences etc.
Vous la cataloguer offre inappropriée ? ;D
premier candidat pas d'offre
deuxième et troisième candidats : offres irrégulières
conclusion il n'y a que des offres irrégulières ....
Donc je négocie avec les trois ? je suis dur parfois lol mais je suis perdu du coup ::)
Citation de: speedy le Mai 06, 2013, 07:14:37 PM
je fais une pub et je négocie avec ceux qui répondent !
je maintiens
Citation de: mighty le Mai 10, 2013, 05:43:49 PM
Donc je négocie avec les trois ? je suis dur parfois lol mais je suis perdu du coup ::)
non car tu n'as pas trois offres irrégulières ou inacceptables et donc tu ne respectes pas les conditions de l'article 35-I-1 dernier alinéa pour partir en négociation directe avec les 3 candidats dans la mesure où tu as une absence d'offre
Bonjour,
Si je ne m'abuse, une offre est inappropriée si elle apporte une réponse sans rapport avec ce sui était demandé, ce qui est ensuite assimilé à une absence d'offre, donc si le candidat a répondu au besoin demandé mais sans remettre l'AE ça me semble plus être une offre irrégulière dans la mesure où elle est incomplète, mais pas une offre inappropiée...
Citation de: Paulsel le Mai 13, 2013, 09:38:33 AM
Bonjour,
Si je ne m'abuse, une offre est inappropriée si elle apporte une réponse sans rapport avec ce sui était demandé, ce qui est ensuite assimilé à une absence d'offre, donc si le candidat a répondu au besoin demandé mais sans remettre l'AE ça me semble plus être une offre irrégulière dans la mesure où elle est incomplète, mais pas une offre inappropiée...
pas d'AE = pas d'offre
Citation de: Naydje le Mai 13, 2013, 09:56:34 AM
pas d'AE = pas d'offre
Certes mais c'est parce qu'une offre est inappropiée qu'elle est assimilée à une absence d'offre, l'absence d'AE ne rend pas pour moi une offre inappropriée. Il n'y a pas d'AE, ce qui revient, je suis d'accord à une absence d'offre, mais pour moi, le candidat est éliminé parcequ'il propose un dossier qui, bien que pouvant répondre au besoin est incomplet, pas parce qu'il a proposé une réponse sans rapport avec le besoin...
j'ai la même analyse que PAULsel pour le coup :P
A priori, la consultation prévoit que les pièces demandées (et listées) dans le règlement de la consultation sont obligatoires.
A minima, on exige un AE. Sans acte d'engagement, l'offre est incomplète ou ne respecte pas les exigences formulées dans l'AAPC ou dans les documents de la consultation.
C'est une offre irrégulière à mon sens.
Selon les termes de l'article 35-I-1° dernier paragraphe, il est possible de négocier sans mesure de publicité préalable avec les candidats qui ont soumis des offres respectant les exigences relatives aux délais et modalités formelles de présentation des offres. Cette première offre ne pourrait donc être parmi les candidats relevant de la procédure négociée.
Les deux autres offres ne sont pas conformes, les seules susceptibles de faire l'objet d'une négociation. Mais vous perdez une 3ème offre potentielle, non négligeable en mise en concurrence.
Dans ce cadre, j'opte pour un marché négocié avec publicité et mise en concurrence.
Certes c'est plus long mais cela offre plus de possibilités ...
Bof bon après réflexion on va négocier avec les trois. de toute façon cela ne lèse personne. Cette histoire d'AE est absurde pour moi Le candidat a fourni une offre avec BPU etc. Il a oublié l'AE....Bon je récupère tout le monde...A voir...C tjrs la limite de la limite