Bonjour à tous,
Nous sommes actuellement dans un concours restreint de maitrise d'oeuvre en vue de la construction d'une piscine et d'une fosse de plongée pour le compte de la Communauté de communes où je travaille. En délimitant le contour de la future mission de maitrise d'oeuvre, je suis pris d'un doute affreux :-\. L'opération de travaux est elle ou non soumise à l'obligation du 1% artistique? Plus je creuse plus je me dis que nous mais j'arrive pas à trouver l'argument imparable. Il ne me semble pas en effet que la construction d'un centre aquatique de proximité faisait partie des compétences transférées par l'Etat au début des années 1980. Qu'en pensez vous?
Merci d'avance pour vos avis
El binome