Bonsoir,
Il y a 1 an nous avons lancé un marché de maintenance en AOO car notre estimation supposait que nous étions au dessus des seuils de 130 k€HT. Il se décomposait de la façon suivante :
- lancement de 4 lots en 2012
- lancement de 2 lots en 2013 (pour se caler sur la fin d'exé des contrats en cours)
Une fois les 4 premiers lots attribués nous nous sommes rendus comptes que nous serons largement sous le seuil de 130 k€ (pour les 4 premiers lots nous sommes à 95 k€ht). Du coup je me demande si je peux passer les 2 derniers lots en MAPA ... a mon sens oui car ce n'est pas la forme de la consultation initiale qui prime mais plutôt l'estimation finale du besoin ... et là nous sommes certain de ne pas atteindre les 130 k€.
Vous en pensez quoi ?
1 du bien
2 pourquoi cumuler deux années ?
Merci speedy. Par contre je ne comprends pas la deuxième remarque (on est lundi, il faut m'excuser !!!)
vous avez des besoins en 2012, vous avez d'autres besoins en 2013 .... vous aurez d'autres besoins en 2014 mais vous n'allez pas cumuler donc pourquoi cumuler 2012 et 2013 ?
Nous avons cumulé car il s'agit de la même famille homogène de services.
Les 4 marchés de 2012 et les 2 marchés de 2013 représentent des besoins pluriannuels. L'estimation se base donc sur la durée totale du besoin et sont computés sur la même famille de produits. Si on avait scindé en fonction de la période c'était, pour moi, un découpage arbitraire. Non ?
çà se discute, vous jouez la sécurité à fond .....
je ne suis pas inflexible, j'ai juste compris le texte ainsi ... vous raisonnez par besoin ? même lorsqu'ils sont homogènes
Je comprends le découpage car je fais la même chose en cas de contrat avec des dates d'échéance différente pour éviter d'avoir à payer les indemnités de résiliation anticipé qui existent parfois, survivance de l'époque pas si lointaine où les conditions générales des fournisseurs s'appliquait pour les marchés de petit montant passés par ma collectivité. (je parle pour des très petit MAPA : pas plus de 20 000 euros sur 5 ans).
Bonsoir,
J'ai à peu près le même cas de figure mais dans l'autre sens.
en 2012 j'ai lancé un MAPA inf à 90 € ht pour un marché de maintenance et il se trouve que j'intègre un nouveau site pour des besoins similaires ... maintenant au total je dépasse 90 k€ ht. Vous me conseillez de faire une pub inf ou sup à 90 k€ ht ?