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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Pbo le Avril 26, 2013, 11:52:28 AM

Titre: introduire variante en cours de pub
Posté par: Pbo le Avril 26, 2013, 11:52:28 AM
Bonjour,

Soit un AOO marché de travaux 18 lots, en cours de pub les techniciens souhaitent autoriser les variantes dans deux lots, alors que les variantes ne sont pas autorisées dans l'AAPC et le RC.
Pour moi, il s'agit d'une modification substantielle et il faut relancer la pub du début.
Est-ce que je peux déclarer sans suite ces deux lots et les relancer?  et donc laisser l'autre procédure pour la même opération se poursuivre.
Ou pensez-vous qu'il faille tout arrêter et reprendre tout pour les 18 lots?
Si la relance des deux seuls lots est possible peut-on utiliser l' AOO avec un délai de pub de l'appel d'offres ( 52-12 = 40 jours)?
Ou est-ce qu'il faut que j'utilise le même délai de pub que la pub initial soit 53 jours (on avait volontairement rajouté plus de délais à cause des ponts de mai)?

Bcp de questions....
Merci d'avance pour vos retours et conseils  :)
Titre: Re : introduire variante en cours de pub
Posté par: max le Avril 26, 2013, 03:37:49 PM
Pour ma part je modifie le RC, fait un avis rectificatif, préviens les candidats qui ont retiré le dossier et prolonge le délai d'autant que celui pris initialement uniquement pour ces 2 lots (ou pour les 18 lots éventuellement)

je me vois mal relancer une consultation à 18 lots pour seulement 2 lots auquel on autorise ls variantes, certes c'est une modification adm sustancielle mais il n'y a aucune modification technique, les 16 autres lots ne sont pas impactés
Titre: Re : introduire variante en cours de pub
Posté par: mac le Avril 26, 2013, 03:44:12 PM
même solution que Max
Titre: Re : introduire variante en cours de pub
Posté par: Pbo le Mai 14, 2013, 02:23:47 PM
Merci pour vos retours!  :D