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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: sophia le Avril 24, 2013, 02:41:26 PM

Titre: durée- délai d'exécution marché à bon de commande
Posté par: sophia le Avril 24, 2013, 02:41:26 PM
Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de location longue durée nous allons louer de manière certaine 6 véhicules et peut-être 3 autres mais de manière incertaine.

est-il possible de dire que les 6 véhicules feront l'objet d'un marché ordinaire avec un délai d'exécution de 3 ans à compter de leur date de livraison et faire une partie à bons de commande pour les 3 autres véhicules?

Cordialement
Titre: Re : durée- délai d'exécution marché à bon de commande
Posté par: sophia le Avril 24, 2013, 02:42:06 PM
Oups le titre ne correspond pas à mon texte, j'avais une autre idée de texte à la base...
Titre: Re : durée- délai d'exécution marché à bon de commande
Posté par: mac le Avril 24, 2013, 03:09:37 PM
et pourquoi pas des tranches ? Une tranche ferme pour 6 véhicules et une TC pour les 3 autres
Titre: Re : durée- délai d'exécution marché à bon de commande
Posté par: sophia le Avril 24, 2013, 03:17:31 PM
Tout simplement parce que on pourra  commander 1 véhicule comme on pourra en commander 3 et on ne sais pas quand il seront achetés.

Imaginez, on peut en commander un 6 mois après les 6 premiers et les 2 autres 1 an avant la fin du marché...

le système de TF et TC me semble trop galère pour ce type de marché
Titre: Re : durée- délai d'exécution marché à bon de commande
Posté par: mac le Avril 24, 2013, 03:27:51 PM
TC et bon de commandes ne sont pas incompatibles...
Titre: Re : durée- délai d'exécution marché à bon de commande
Posté par: sophia le Avril 24, 2013, 03:47:48 PM
Et à quel moment doit on affermir la TC? dès que nous savons que nous aurons besoin d 'émettre un bon de commande?
Titre: Re : durée- délai d'exécution marché à bon de commande
Posté par: mac le Avril 24, 2013, 04:11:02 PM
Je vous l'accorde c'est un peu plus compliqué : voir ce post http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=21409.0

Mais plus simple vous pouvez faire:

- un MBC d'une durée de 4 ans avec mini maxi fixé en quantité pour la durée du marché
- soit un marché à tranches avec 3 TC (une par véhicule).