Bonjour,
Que faire lorsqu'un candidat a oublié de remettre la DPGF alors que l'AE est signé? la dpgf était demandé dans les pièces à remettre à l'appui de l'offre!
on élimine?
Merci
AO ou MAPA?
La encore tout dépend de votre procédure.
En AOO, élimination offre irrégulière.
En MAPA, si négo, on récupère la DPGF manquante en demandant à toutes les autres entreprises si elles veulent compléter leur offre. On analyse.
si négo non prévue, on est foutue également. Sinon version dégradée mais risquée, lui demander quand même car MAPA, plus souple, favorise la mise en concurrence etc. Par contre je trouve ça limite dans l'égalité de traitement des candidats.
Merci,
Nous sommes en MAPA et comme la négo est prévue nous lui demanderons sa DPGF dans ce cadre.
Cordialement
corda...cordialement ? ;D
Bonjour,
Je rencontre un peu près le même problème concernant un MAPA.
Lors de l'ouverture des plis nous avons constater que 3 entreprises ont "oublié" de signer leur DPGF.
Dans notre CCAP nous avons indiqué la mention suivante concernant les pièces contractuelles "• La Décomposition des Prix Générale et Forfaitaire (D.P.G.F) dûment complété et Signé en 2 exemplaires"
Pouvons nous utiliser l'artic 59 pour "sauver" ces trois offres puisque nous pouvons demander aux candidats de préciser ou de compter la teneur de leur offre ?
J'en profite pour poser une autre question : deux autres entreprises n'ont pas joint le CCAP et le CCTP, cela conduit il a rendre leur offre irregulière sachant que ces documents n'ont pas à être signés par les candidats.
Merci pour votre aide !
Ps : nous n'avons pas prévu de négociation.
de l'art de compliquer la vie aux entreprises et à soi même ....
ne demander que des choses strictement nécessaires !!! et dites le clairement , pas caché dans le CCAP qui laisse le doute sur le moment ou signé : à la mise au point ?
Citation de: houriette le Octobre 25, 2013, 03:59:43 PM
Bonjour,
Je rencontre un peu près le même problème concernant un MAPA.
Lors de l'ouverture des plis nous avons constater que 3 entreprises ont "oublié" de signer leur DPGF art 11 du CMP seul l'AE est la pièce signée par le PA et l'OE, pourquoi compliquer les choses ? .
Dans notre CCAP nous avons indiqué la mention suivante concernant les pièces contractuelles "• La Décomposition des Prix Générale et Forfaitaire (D.P.G.F) dûment complété et Signé en 2 exemplaires"
Pouvons nous utiliser l'artic 59 pour "sauver" ces trois offres puisque nous pouvons demander aux candidats de préciser ou de compter la teneur de leur offre ?
J'en profite pour poser une autre question : deux autres entreprises n'ont pas joint le CCAP et le CCTP Pourquoi demander ces documents dans l'offre ? ne réclamer que les pièces nécessaires à l'analyse des offres , cela conduit il a rendre leur offre irregulière sachant que ces documents n'ont pas à être signés par les candidats.
Merci pour votre aide !
Ps : nous n'avons pas prévu de négociation.
rassurez vous le petit papier (dpgf) brulera aussi bien avec ou sans signature ;D
la poussière et les confettis mis en surplus dans l'enveloppe (ccap, cctp, ...), qu'ils soit signés ou non signés, sont sans importance.
Un marché public est un
contrat d'adhésion d'une entreprise aux termes du contrat
écrit par la personne publique <point barre>
et les seuls documents qui font foi sont ceux
conservés par la personne publique !
+1 x 1000000... à : " ne demander que les documents utiles " 8) c'est à dire : l'AE et
aucun autre (enfin . . . presque)
NB :
Pas de méprise Houriette, ma réponse ne surprendra personne, et connu de tous sur le devenir que je prône aux DPGF :
c'est symboliquement "clair" : ils servent à allumer le barbecue l'été ou le feu de cheminée l'hiver
ce document est un document 'information servant notamment à chiffrer les situations intermédiaires ou autres
Un marché à PGF (Prix Global et Forfaitaire) b'en il n'a qu'un prix : le PGF tous les autres ne sont que des informations