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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: krole le Avril 11, 2013, 11:05:18 AM

Titre: marchés à bons de commande / marchés ordinaires
Posté par: krole le Avril 11, 2013, 11:05:18 AM
Bonjour,
Je souhaitais avoir votre avis sur un montage de marché.
Nous serions dans le cadre d'un MAPA pour l'acquisition de logiciel d'alerte pour la protection des travailleurs isolés, donc achat de licence s'installant sur les téléphones mobiles + maintenance.

Je voulais partir sur un marché à bons de commande de 4 ans avec mini et maxi afin de pouvoir avoir la possibilité  d'acheter une licence à prix unitaire quand il y a besoin.
Mais dans un premier temps j'ai besoin de 30 licences.
Donc si je fais une DPGF à prix fermes pour 30 licences pour la première année + un BPU à prix révisable pour une licence pour couvrir les besoins éventuels des années suivantes, je suis coincée pour les clauses de reconduction car je ne reconduis pas la commande de 30 licences chaque année.

Voici donc mes interrogations :
- peut-on reconduire que la partie prix unitaire du marché ?
- si je pars sur un marché ordinaire, comment prévoir l'achat éventuel de licences supplémentaires ?

Je vous remercie de votre aide.
Titre: Re : marchés à bons de commande / marchés ordinaires
Posté par: speedy le Avril 11, 2013, 11:17:24 AM
Citation de: krole le Avril 11, 2013, 11:05:18 AM
Je voulais partir sur un marché à bons de commande de 4 ans avec mini et maxi afin de pouvoir avoir la possibilité  d'acheter une licence à prix unitaire quand il y a besoin.
Mais dans un premier temps j'ai besoin de 30 licences.
Donc si je fais une DPGF à prix fermes pour 30 licences pour la première année + un BPU à prix révisable pour une licence pour couvrir les besoins éventuels des années suivantes, je suis coincée pour les clauses de reconduction  ?????????????????  quelle reconduction, un marché à BDC de plus de 4 ans est illégal  !!!!   
car je ne reconduis pas la commande de 30 licences chaque année.
marché de 4 ans à BDC avec mini et maxi (sur les 4 ans) soit en quantités soit en valeur  donc BPU pour le marché et DQE pour juger le niveau de prix pour le classement des offres
mon interrogation est comment vous déterminez les mini maxi  car si en valeur et que la réponse est incompatble avec votre mini .....
j'aurais donc mis soit mini 0€  et maxi largement au dessus de mes besoins (au BPU deux prix : par 30 unités , par unité isolée
(soit en quantité , mini 30 unités maxi 60 unités,  dans le DQE  par 30  : 1 par unité 30 !!!  ou tout par unité avec 60 ....)


je déconseille fortement l'écriture des mini/maxi par année !
Titre: Re : marchés à bons de commande / marchés ordinaires
Posté par: krole le Avril 11, 2013, 12:09:32 PM
Je me suis mal exprimée c'est un marché d'un an reconductible trois fois.

Vous feriez un marché d'une durée ferme de 4 ans avec un mini et un maxi sur les 4 ans. Je n'y avais pas pensé effectivement ça peut être une solution.

Merci Speedy
Titre: Re : marchés à bons de commande / marchés ordinaires
Posté par: Michel le Avril 11, 2013, 03:20:58 PM
idem  marché à prix unitaires de 4 ans, avec mini et maxi, basta . . .
mini : 0 voir 5000 euros , et maxi = 90.000 euros     par exemple

après les bon de commande, c'est si vous aimez en faire . . .
ce ne sont que des actes d'exécution du marché
comme pourrait l'être des OS des fax, des courriel, ou tout autre "invention" . . .

prenez exemple sur votre marché à prix unitaires d'électricité  ;D
Titre: Re : Re : marchés à bons de commande / marchés ordinaires
Posté par: Ponta le Avril 12, 2013, 09:27:15 AM
Citation de: speedy le Avril 11, 2013, 11:17:24 AM
je déconseille fortement l'écriture des mini/maxi par année !

Je confirme, une année, vous allez peu consommé et une autre vous allez mangé le maxi en 6 mois et vous serez coincé.
Donc les mini/maxi, c'est sur la durée max du marché avec prorata si le marché est reconductible et n'est pas renouvellé lors d'une échéance.