AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: lilou le Avril 03, 2013, 03:10:15 PM

Titre: AC et MS1
Posté par: lilou le Avril 03, 2013, 03:10:15 PM
après m'etre trompée de rubrique je recommence ici ,

J'envisage de passer un AC monoattriburaire (AC en procédure adaptée) , le DCE comprendrait les pièces de l4AC + le pièces du MS1
l'analyse financière serait juger sur la base d'un DQE comprenant le MS1, le futur MS2 et quelques autres prix unitaires pour MS ultérieurs.

pusi-je prévoir que le choix de l'AC emporte acceptation du MS et notifier le tout en même temps, ou dois je d'abord attribuer et notifier  l'AC puis faire confirmer les termes du MS1?
Titre: Re : AC et MS1
Posté par: speedy le Avril 03, 2013, 05:52:45 PM
si le MS1 sert à juger l'attribution de l'AC alors on peut tout notifier ensemble AC et MS1
Titre: Re : AC et MS1
Posté par: lilou le Avril 04, 2013, 09:29:14 AM
merci d'avoir remis le sujet au bon endroit :P

oui c'est ce que j'ai prévu, attribution de l'AC sur la base du MS1 + un dqe de qqs unités d'oeuvres.