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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: zap le Avril 02, 2013, 11:40:43 AM

Titre: jury marché et représentation
Posté par: zap le Avril 02, 2013, 11:40:43 AM
bonjour,

un membre de jury peut il ne pas assister à l'audition d'un candidat et participer ultérieureement à l'avis du jury?

Titre: Re : jury marché et représentation
Posté par: Ponta le Avril 02, 2013, 02:38:02 PM
Bonjour,

Oui, c'est tout à fait possible.
Tant que le quorum est atteint, un membre peut ne pas siéger sans entacher la procédure et des membres différents peuvent siéger entre les différents jurys.
Il peut également être remplacé par son suppléant.