Salut à tous,
Je suis en train d'analyser les offres pr mon marché à bons de commande. J'avais prévu genre un mini de 50 000 et maxi de 100 000 ¤. Toutes les entreprises ont répondu au dessus du maxi.
Peut on kan même continuer l'analyse ou doit on obligatoirement rendre le marché infructueux ?
Citation de: mighty le Septembre 01, 2008, 06:00:43 PM
Salut à tous,
Je suis en train d'analyser les offres pr mon marché à bons de commande. J'avais prévu genre un mini de 50 000 et maxi de 100 000 ¤. Toutes les entreprises ont répondu au dessus du maxi.
Peut on kan même continuer l'analyse ou doit on obligatoirement rendre le marché infructueux ?
Si les quantités figurant au détail estimatif sont cohérentes et honnêtes, il vaut mieux déclarer la procédure sans suite (MAPA je suppose) et repartir sur des bases plus saines.
Connais-tu la justification de prix aussi élevés ?
Citation de: mighty le Septembre 01, 2008, 06:00:43 PM
Salut à tous,
Je suis en train d'analyser les offres pr mon marché à bons de commande. J'avais prévu genre un mini de 50 000 et maxi de 100 000 ¤. Toutes les entreprises ont répondu au dessus du maxi.
Peut on kan même continuer l'analyse ou doit on obligatoirement rendre le marché infructueux ?
Vous vous en moquez.... de toutes manière vous ne commanderez que dans la limite du maxi alors.. en plus le déail estimatif n'est qu'ESTIMATIF et ne sert qu'à comparer les offres, les quantités y figurant étant non contractuelles...
Ceci dit si les quantités portées dans le détail estimatif sont proches de vos besoins....
tout dépend de l'écriture de votre DCE
mini maxi écrit en toutes lettres avec vos chiffres = RAS
mini maxi écrit avec des quantités = procédure perdue puisque modifier serait faire un changement substanciel ...
Ben là en l'occurrence c'était un MBC mini maxi en chiffre c à d 50 000 - 100 000 ¤ HT par an.
Là l'entreprise (exemple hein), propose 130 000 ¤ HT sur la base de notre bordereau des prix forfaitaires. C'est à dire qu'on a décrit les prestations récurrentes qui font l'objet d'un Bordereau des prix forfaitaires. Celles qu'on est sur de faire mensuellement.
Et un bordereau des prix unitaires pr des prestations occasionnelles.
En comptant que la partie forfaitaire, le montant maxi est déjà dépassé. En fait, nous nous pensions, genre que les opérateurs économiques mettrait un prix forfaitaire compris entre les montants mini/maxi, genre, 80 000 ¤ HT. Ce qui nous laisserait 20 000 ¤ HT pour la partie unitaire (prestations occasionnelles).
Là rien que la partie forfaitaire, ça dépasse.
Donc puis je quand même continuer ou pas ?
j'aurais tendance à suivre la position de tragique fernand
a une seule condition : que vous ayez bien vérifié que les prix proposés par les candidats ne sont pas "anormalement" hauts
car dans un tel cas, il vaut mieux déclarer sans suite
vérifier aussi que votre estimation des mini/maxi était bonne
parce que si les quantités figurant dans la simulation financière sont réellement les quantités que vous allez consommées, alors vous êtes mals !
Citation de: mighty le Septembre 01, 2008, 10:47:12 PM
Ben là en l'occurrence c'était un MBC mini maxi en chiffre c à d 50 000 - 100 000 ¤ HT par an.
Là l'entreprise (exemple hein), propose 130 000 ¤ HT sur la base de notre bordereau des prix forfaitaires. C'est à dire qu'on a décrit les prestations récurrentes qui font l'objet d'un Bordereau des prix forfaitaires. Celles qu'on est sur de faire mensuellement.
Et un bordereau des prix unitaires pr des prestations occasionnelles.
En comptant que la partie forfaitaire, le montant maxi est déjà dépassé.
Donc puis je quand même continuer ou pas ?
Perso, je préconiserait de déclarer sans suite + relance.
En effet, en continuant vous êtes certain d'atteindre le maxi avant la fin de l'année.
Ben, j'ai définie le rythme de mes prestations dans le CCTP c'est à dire nettoyage du sol, 7 fois par semaines. Idem pr le reste des prestations.
Est ce un marché sur quantité ?
Ben d'après l'acheteur l'estimation que nous avons prise n'était pas bonne. Elle se basait sur les années précédentes. La, toutes les entreprises proposent grosso modo le même prix au dessus de notre estimation maximale.
Donc, nous ne pouvons pas dire, notre estimation était mauvaise, il faudrait la revoir. Ce sera plus entre 125 000 et 250 000 (au lieur de 50 000 - 100 000 exemple hein c pas le cas) ??? Non parce que ça me fait ch..... de tout relancer et perdre deux mois !!!!! Y a pas une chtite solution ?
Citation de: mighty le Septembre 02, 2008, 01:25:46 PM
Ben, j'ai définie le rythme de mes prestations dans le CCTP c'est à dire nettoyage du sol, 7 fois par semaines. Idem pr le reste des prestations.
Est ce un marché sur quantité ?
Ben d'après l'acheteur l'estimation que nous avons prise n'était pas bonne. Elle se basait sur les années précédentes. La, toutes les entreprises proposent grosso modo le même prix au dessus de notre estimation maximale.
Donc, nous ne pouvons pas dire, notre estimation était mauvaise, il faudrait la revoir. Ce sera plus entre 125 000 et 250 000 (au lieur de 50 000 - 100 000 exemple hein c pas le cas) ??? Non parce que ça me fait ch..... de tout relancer et perdre deux mois !!!!! Y a pas une chtite solution ?
là je vois pas dslé...
Mais sur quel fondement peut on annuler ce marché ? Nous nous sommes trompés dans nos prévisions mais cela ne veut pas dire que nous ne disposons pas de crédits.
Pr info, je suis établissement public.
C'est la faute de nos services, pas celles des entreprises qui ont émis une offre. Donc pk les pénaliser ? Y a t il un texte ou un truc comme ça sur lequel je pourrais appuyer la demande d'annulation ?
les offres sont inacceptables au sens art 35 I 1°
Snif snif, donc pas de possibilité pr nous de nous en sortir, annulation de la procédure pure et simple ?
Citation de: GB le Septembre 02, 2008, 03:25:01 PM
les offres sont inacceptables au sens art 35 I 1°
+1
+1 (compte tenu de vos précisions)
une question d'ailleurs à ce sujet...
admettons qu'un pouvoir adjudicateur déclare des offres inacceptables pas parce qu'il n'a pas les crédits nécessaires inscrits au budget mais parce que son estimation était plus basse et admettons que son estimation soit noyée dans une enveloppe peut on demander des comptes au pouvoir adjudicateur? (j'espère être clair dans mes propos)
Je trouve qu'il manque des informations pour pouvoir vous répondre : procédure (possibilité de négocation ?) ? Durée (1an ? 2 ? Reconductible ?) ? Pour quand avez vous besoin de votre nouveau marché ?
Si vous avez le temps de lancer une nouvelle consultation sans risque majeur pour la date de début des prestations (compte tenu de la reprise du personnel en cas de changement de titulaire), personnellement je déclarerai sans suite immédiatement et je relancerai dans la foulée (modification des mini/maxi et/ou des prestations demandées, avec quand même une demande d'explication par téléphone auprès des candidats pour savoir ce qui justifie leurs prix). Vous avez parfaitement votre motif d'intérêt général pour cela : aucun des candidats ne rentre dans la fourchette indiquée. Dans votre cas, je n'irai même pas jusqu'à déclarer les offres inacceptables, mais si vous le faites, alors pas de marché négocié compte tenu des conditions...
Maintenant, si vous ne pouvez matériellement relancer la consultation ou si vous souhaitez vous laisser un peu plus de temps, il me semble qu'il serait possible, avec un risque modéré, mais non nul, de signer votre marché sachant qu'un marché à bon de commande ayant atteint son maximum est considéré comme ayant épuisé son objet et le droit d'exclusivité s'éteint donc. Vous avez donc jusqu'à la date où le marché aura atteint son maximum pour que soit effectif un nouveau marché. Ce n'est pas vraiment la solution la solution idéale, mais ça permet de se sortir de situations difficiles. Je vous invite à prendre contact avec vos organe de contrôle pour savoir s'ils accepteraient cette solution.
@GB : la déclaration d'une offre comme étant inacceptable et la décision de déclaration sans suite sont des décisions administratives défavorables qui doivent être motiviées. Il me semble donc possible de demander à la personne publique les justificatifs sur lesquels se basent cette décision. Toutefois, je pense que le juge n'effectuerait qu'un contrôle restreint s'il devait se prononcer.
Citation de: GB le Septembre 03, 2008, 09:21:26 AM
une question d'ailleurs à ce sujet...
admettons qu'un pouvoir adjudicateur déclare des offres inacceptables pas parce qu'il n'a pas les crédits nécessaires inscrits au budget mais parce que son estimation était plus basse et admettons que son estimation soit noyée dans une enveloppe peut on demander des comptes au pouvoir adjudicateur? (j'espère être clair dans mes propos)
pourquoi ne pas déclarer sans suite pour erreur de l'administration ?
je sais que l'erreur de droit a été reconnue motif d'intéret général pour une déclaration sans suite, par la jurisprudence
par analogie, on pourrait donc déclarer sans suite et relancer
Donc je suis obligé de déclarer sans suite ? snif snif !!!! Pr mener une négociatino que dois je faire ?
Citation de: GB le Septembre 03, 2008, 09:21:26 AM
une question d'ailleurs à ce sujet...
admettons qu'un pouvoir adjudicateur déclare des offres inacceptables pas parce qu'il n'a pas les crédits nécessaires inscrits au budget mais parce que son estimation était plus basse et admettons que son estimation soit noyée dans une enveloppe peut on demander des comptes au pouvoir adjudicateur? (j'espère être clair dans mes propos)
Je pense que la déclaration d'infructuosité peut être contestée si le pouvoir adjudicateur avait sciemment minoré son estimation pour pouvoir relancer une procédure négociée derrière :-)
Donc pour résumer je suis un peu perdu, je déclare infructueux et je relance en négocier ? Mais je vais négocier sur quoi exactement ????
Comment négocier alors que mon montant maximum est déjà dépassé ???
Je n'ai pas minoré le prix du marché sciemment. J'ai appliqué le prix des années précédentes. Je l'ai bien encadré (+30 000 ¤) avec les montants mini maxi mais ça n'a pas marché cette fois là !!!!!
Donc que fais je ? Quelqu'un a une solution claire et ambitieuse lol pour moi ?! Pour me sortir de cette me.....
1 - négociation possible puisque pas en AO....
2 a- çà rentre dans les clous OK
2 b- çà rentre pas : sans suite pour motif d'intérêt général : offres incompatibles avec l'AAPC/DCE et donc obligation de relance
ceci est mon avis et par ailleurs çà a été proposé par d'autres intervenants
[Un peu hors sujet]
Pour ce genre de marché je préconise plutôt de faire un marché mixte :
- une part forfaitaire pour les prestations récurrentes et au volume connu, dont le montant sera celui de l'offre retenue
- une part à bons de commande pour les prestations ponctuelles, avec éventuellement un mini et un maxi associés, et un bordereau de prix unitaires
idem pour le futur ...
Ben c'est ce que j'avais fait.
J'ai fait un marché à bons de commande général. Avec un montant Mini/maxi.
Une premiere partie à prix forfaitaire pr les prestations dites récurrentes.
Une seconde partie à prix unitaire pour les parties dites occasionnelles. Le seule pbr c'est l'unité à déterminer. Si je mets, prix pour une prestation, on me met du m² et si je met prix au m² on me dit prix à la prestation lol A croire que c'est fait expres tt ça
Pas tout à fait. Dans ma solution le montant minimum ne concerne pas du tout la partie forfaitaire. On ne peut donc pas se retrouver dans le cas où la part forfaitaire excède le maxi. Vous me suivez ?
Et on a le droit de mélanger deux formes comme ça ! Marché ordinaire à prix forfaitaire et marché à bons de commande à prix unitaires ?
Citation de: mighty le Septembre 04, 2008, 06:50:53 PM
Et on a le droit de mélanger deux formes comme ça ! Marché ordinaire à prix forfaitaire et marché à bons de commande à prix unitaires ?
çà donne marché à bons de commande avec évidemment des prix unitaires dont l'un d'entre eux est un prix pour un ensemble bien définies d'un " lot" de prestations.
où est le problème ?
Citation de: mighty le Septembre 04, 2008, 06:50:53 PM
Et on a le droit de mélanger deux formes comme ça ! Marché ordinaire à prix forfaitaire et marché à bons de commande à prix unitaires ?
Oui, et ça se pratique couramment pour le nettoyage des locaux ou le gardiennage par exemple.
QUelqu'un pour m'envoyer un exemple ???
Donc si je comprends bien vous avez deux lots ? Comment ça marché je ne comprends pas !! L'enveloppe financière de votre marché sera de combien ? Donc un prix forfaitaire connu ! Un prix unitaire dans un BPU à part ? C ça ?
Faudrait vraiment m'envoyer ce genre de DCE car ça m'aidereait bien !!!
vous avez un BPU
et soit vous inscrivez le mini maxi en toutes lettres avec un DQE unique pour juger du niveau financier (certains postes peuvent être à 1 unité !
soit vous avez deux DQE l'un donnant le montant mini et l'autre le montant maxi
J'ai un marché avec deux "postes" (vous appelez ça morceau, part, tâche, peu importe)
Un AE avec deux annexes de prix :
- une annexe pour le poste à part forfaitaire
- une annexe (BPU) pour le poste à BC
Je peux vous envoyer un exemple si vous me donnez votre mail en MP.
Citation de: cmpkantunoutien le Septembre 06, 2008, 06:33:27 PM
J'ai un marché avec deux "postes" (vous appelez ça morceau, part, tâche, peu importe)
Un AE avec deux annexes de prix :
- une annexe pour le poste à part forfaitaire
- une annexe (BPU) pour le poste à BC
Je peux vous envoyer un exemple si vous me donnez votre mail en MP.
+1 dans votre situation, c'est la meilleure solution.
Effectivement, c'est un montage très pratiqué (entretien des ascenseurs, nettoyage, espaces verts, etc.).