Soit un MAPA. Petit marché vite fait bien. On a analysé les offres et le technicien a détecté une erreur dans le prix formulé par l'entreprise. Il s'agit d'un prix forfaitaire analysé sur la base d'une DPGF.
Evidemment personne ne m'écoute. Ils ont demandé à l'entreprise de confirmer son prix et de le mettre en cohérence avec sa DPGF sans pointer du doigt les erreurs.
Elle termine première. Forcément. Arrive le moment de la notification. L'entreprise dit qu'elle a fait une boulette énorme !
Comment qu'on réagit ? On force l'entreprise à accepter la notification ? Tant pis pour l'erreur ? Elle peut refuser ??? ::)
Normalement, l'entreprise est liée par son offre : elle ne peut s'en dédire qu'à l'expiration de son délai de validité.
Donc tu pourrais la contraindre mais en pratique, bosser dès le départ avec quelqu'un qui veut est suicidaire très compliqué.
Tu lui envoies un joli courrier de non-retenu avec obligation de produire les attestations (art46 CMP) dans les 7 jours. Elle ne te les produira pas et tu retient le second au classement de ton analyse. Ton analyse retiendra d'ailleurs un classement et non seulement un attributaire.
Bon mon ti ponta ;D Comment te dire. On a déjà écris au candidat non retenu. Les attestations on s'en fiche aussi. Vu la merde que c'est à notre niveau. trou d'exécution dans la jonction entre deux marché ;D tu vois le genre la classe 8)
Bref, on règlerait ça comment ? Par transaction au pire si on veut être arrangeant ? ::)
Ah je vois, une m***e de compétition. ;D
La transaction est une possibilité. La résiliation pour faute/simple/aux frais et risques (au choix) en est une autre.
La résil aux frais et risques permet d'éviter la mise en concurrence et d'agir vite.
on reprend à zéro ....