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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: ddavid le Mars 18, 2013, 11:43:08 AM

Titre: le RC rien que le RC ?
Posté par: ddavid le Mars 18, 2013, 11:43:08 AM
bonjour à tous, soit un marché de travaux en MAPA. Le RC indique que la valeur technique sera appréciée à travers le mémoire technique du candidat, ce mémoire technique est un document type joint au DCE.
Une entreprise n'a pas renseigné ce document type mais a remis son propre mémoire technique. L'archi considère que n'ayant pas remis le document type mémoire technique l'entreprise a 0 en valeur technique et ce même si les informations recherchées sont dans le mémoire de l'entreprise.

Vous en pensez quoi ? merci
Titre: Re : le RC rien que le RC ?
Posté par: Ponta le Mars 18, 2013, 11:51:30 AM
Bonjour,

Primo, je pense que votre archi est très dur pour une procédure MAPA qui se veut souple et où on peut négocier.
Je vous conseillerai de lui rappeler que vous êtes en MAPA et que l'orthodoxie juridique, c'est en AO.  ;)

Deuxio, avez-vous précisé dans votre RC, que seul le document type serait apprécié et que tout autre document est interdit et serait considéré comme une absence d'offre ? Si la réponse est non, le mémoire de votre entreprise est recevable et donc voir le primo.
Titre: Re : le RC rien que le RC ?
Posté par: ddavid le Mars 18, 2013, 11:57:13 AM
le RC indique "Le critère valeur technique sera jugé et noté sur 40. Il sera apprécié à travers le mémoire technique du candidat (document type ci-joint) précisant le matériel utilisé sur le chantier (20 points), les moyens humains (effectif prévisionnel) affectés au chantier (5 points), la gestion des nuisances et des contraintes et les règles d'hygiène et de sécurité mises en place (15 points)"
il n'est pas précisé que d'autres documents seraient interdits mais
Titre: Re : le RC rien que le RC ?
Posté par: R.J le Mars 18, 2013, 11:57:32 AM
J'ajoute CE, 22 décembre 2008, Ville de Marseille, n° 314244 (http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?idTexte=CETATEXT000020061384&fastReqId=709146615&fastPos=7&oldAction=rechExpJuriAdmin), qui répond un peu plus au titre qu'à la question précise.
Titre: Re : le RC rien que le RC ?
Posté par: ddavid le Mars 18, 2013, 12:12:09 PM
ok merci RJ  pour la JCP du CE, même si le cas est assez différent du mien.
d'autres JCP en la matière?
Titre: Re : le RC rien que le RC ?
Posté par: Bulldog04 le Mars 18, 2013, 01:42:45 PM
+1 avec Ponta
Si le RC ne spécifiait pas explicitement que le candidat ne pouvait pas utiliser d'autre document que celui fourni, et dans la mesure où les éléments nécessaires au jugement de son offre conformément aux critères d'attribution sont présent dans son mémoire technique vous ne pouvez en aucun cas lui mettre 0 au critère technique. En cas de recours de ce candidat si votre archi persistait dans sa démarche vous pourriez avoir du mal à vous asseoir pendant quelque temps  ;D
Titre: Re : le RC rien que le RC ?
Posté par: ddavid le Mars 18, 2013, 01:45:18 PM
ok merci pour vos avis je vais donc retourner voir mon cher architecte en chef des monuments historiques...je cache ma joie  :'(

Titre: Re : le RC rien que le RC ?
Posté par: ddavid le Mars 18, 2013, 01:51:54 PM
 :D :D vi je le pratique depuis quelques années et j'en ai marrrrrrrrrrreeeeeee
Titre: Re : le RC rien que le RC ?
Posté par: beau temps le Mars 18, 2013, 03:10:35 PM
Puisqu'on est dans la nuance: le juriste qui traite l'ACMH de psychorigide, c'est le roquefort qui dit au camembert tu pues
:P
Titre: Re : le RC rien que le RC ?
Posté par: Ponta le Mars 18, 2013, 03:21:23 PM
Vos arguments sont fracassants !!! ;)
Titre: Re : le RC rien que le RC ?
Posté par: speedy le Mars 18, 2013, 09:43:34 PM
un peu de retenue serait appréciée sur ce post sérieux, ces écarts ne rendront pas service au demandeur
Titre: Re : le RC rien que le RC ?
Posté par: Bulldog04 le Mars 19, 2013, 09:12:26 AM
on le fera plus....
Titre: Re : Re : le RC rien que le RC ?
Posté par: TpF le Mars 19, 2013, 09:50:10 AM
Citation de: speedy le Mars 18, 2013, 09:43:34 PM
un peu de retenue serait appréciée sur ce post sérieux, ces écarts ne rendront pas service au demandeur

+1,
un "cas particulier" devient très très vite généralité sur ce forum
et il n'est pas rare de voir ainsi toute une profession stigmatisée
Titre: Re : le RC rien que le RC ?
Posté par: Bulldog04 le Mars 19, 2013, 10:05:10 AM
J'ai effacé mes posts manquant de retenue désolé si certains se sont sentis offusqués ou blessés par ces derniers ce n'était pas le but.