Bonjour,
Mon titre n'étant pas très explicite, je vous explique mon interrogation :
Nous lançon un marché à bons de commande pluriannuels pour des travaux courant de voirie.
Mon problème est que je voudrais pouvoir me laisser la possibilité de consulter séparément et donc de ne pas me servir de ce marché pour certaines opérations.
Autrement dit, je ne souhaite pas que mon titulaire du marché à BDC voirie ait l'exclusivité de la réalisation de nos opérations de voirie.
Il se peut que pour créer un giratoire, nous souhaitions consulter à part. En effet, pour des opérations importantes nous pensons pouvoir avoir de meilleures offres.
Est ce possible ? Comment l'indiqueriez vous dans les pièces du marché à BDC ?
Merci
Oui c'est possible et même souhaitable
Il vous suffit de définir dans les pièces de votre marché ce que vous entendez par "travaux courants de voirie".
Vous pouvez aussi exclure précisément certains types d'opérations, par exemple, la création de giratoires, la réfection de chaussées d'une longueur supérieure à X mètres linéaires, et ainsi de suite
ok ... le problème c'est que nous n'avons pas décidé et ne souhaitons pas décider de manière expresse quelles sont les opérations qui seront réalisées avec le marché à BDC.
On veut justement se laisser la liberté de choix au moment où nous déciderons d'une opération.
::)
faudrait relire l'article 5 du CMP
vous devez délimitez se qui est du ressort du MBC ou à contrario se qui n'en est pas, voi message précédent de lolila
si délimitez pas, alors tous vos travaux de voirie courant doivent passer par votre MBC
vous voulez à la fois le beurre, l'argent du beure et le c.. de la crèmière...
de plus si vous définissez pas l'étendue des prestations de votre MBC votre titulaire pourra contester par la suite les consultations que vouis lancerez à part pour des travaux de voirie, invoquant son contrat avec vous...
Etre flou c'est bien car cela vous laisse le choix, mais en contrepartie vous vous exposez à des réclamations de la part du titulaire
Mieux vaut être clair dans ce qui est inclus dans votre marché.
En général, le marché à bons de commande est réservé aux petites réparations et à l'entretien courant, les opérations complètes faisant l'objet de marchés à part
Citation de: Lolila le Mars 14, 2013, 02:04:36 PM
En général, le marché à bons de commande est réservé aux petites réparations et à l'entretien courant, les opérations complètes faisant l'objet de marchés à part
Pour reprendre l'idée de Lolila, vous pouvez indiquer que les opérations que vous estimez au-delà d'un certain montant, feront l'objet d'une mise en concurrence.
Citation de: Ponta le Mars 14, 2013, 04:40:53 PM
Pour reprendre l'idée de Lolila, vous pouvez indiquer que les opérations que vous estimez au-delà d'un certain montant, feront l'objet d'une mise en concurrence.
mouais mais gaffe au saussissonnage !
Sun, je ne peux qu'avouer que ce que vous allez pratiquer me gêne beaucoup....
ça risquerait de finir en "favoritisme" : ce que je ne veux pas donner au titulaire du marché à BDC, j'en fais un autre marché....
pourquoi pas un AC Pluriattrib ? si par exemple le choix des élus était que plusieurs entreprises soient potentiellement titulaires de marchés de travaux de voiries pendant 3 ou 4 ans ...
Citation de: Ororo Munroe le Mars 14, 2013, 04:43:44 PM
pourquoi pas un AC Pluriattrib ? si par exemple le choix des élus était que plusieurs entreprises soient potentiellement titulaires de marchés de travaux de voiries pendant 3 ou 4 ans ...
+1
Chers collègues,
Je partage vos avis. J'ai posé la question pour le cas où une astuce m'aurait échappée ....
Merci à tous !
autre élément d'appréciation : sur mon MBC je suis en AOO.
Citation de: sun le Mars 15, 2013, 08:53:19 AM
autre élément d'appréciation : sur mon MBC je suis en AOO.
pas de souci non plus pour l'AC