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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: SMPJ le Mars 11, 2013, 11:46:53 AM

Titre: MODES DE DEVOLUTION MARCHES
Posté par: SMPJ le Mars 11, 2013, 11:46:53 AM
Bonjour,

Je souhaite passer un marché pour des prestations d'espaces verts, j'ai des opérations régulières d'entretien à effectuer et des opérations ponctuelles. ( prestations fixes et bon de commande)
Est il possible de mettre deux modes de dévolutions dans un même marché, quelles modalités appliquer?

merci

Cordialement,
Titre: Re : MODES DE DEVOLUTION MARCHES
Posté par: max le Mars 11, 2013, 12:13:45 PM
possible, déjà fait

partie à prix forfataire, partie à prix unitaire à BC avec mini/maxi
bien indiquez les prestations réccurentes à prix forfaitaire et les prestations ponctuelles à prix unitaires dans les pièces du marchés et dans la pub
Titre: Re : MODES DE DEVOLUTION MARCHES
Posté par: speedy le Mars 11, 2013, 12:21:58 PM
à part que ce n'est pas deux modes de dévolution de marchés mais deux natures de prix ..... utilisons le bon vocabulaire !