1°) Concernant un premier marché de travaux en MAPA (1M EUROS), l'un des 5 lots a fait l'objet d'une offre unique. Cette seule offre ne nous satisfait en rien: il s'agit d'une entreprise de VRD qui répond sur un lot éclairage et qui détaille son offre sur la thématique du VRD pour finalement annoncer sur une seule ligne qu'elle sous-traitera la prestation d'éclairage en question:
- l'offre est-elle irrégulière?
- nous allons donc déclarer le lot infructueux; dès lors, quelle procédure doit-on mettre en oeuvre: doit-on faire une publicité au BOAMP? Peut-on simplement consulter des entreprises par échange de lettres? Quel délai de remise des offres respecter (délai raisonnable?)?
2°) Concernant un second marché de travaux également en MAPA (500 000 euros), un des 12 lots est sans offre. Nous avons donc une absence d'offre et un lot infructueux car le montage du lot, techniquement, réunissait deux corps d'état trop différent et qu'il aurait été plus opportun de distinguer:
- doit-on faire une nouvelle publicité (BOAMP,...), avec exactement le même DCE, et relancer le lot à l'identique? Ou peut-on simplement consulter des entreprises par échange de lettres sans publicité et en leur laissant un délai raisonnable pour répondre?
- peut-on déclarer ce lot infructueux et relancer une nouvelle consultation en modifiant les règles à savoir scinder le lot infructueux en deux lots distincts qui seront plus adaptés à chaque corps d'état? Publicité au BOAMP?
Merci par avance de vos éclaircissements. Ce marché étant transmissible au CL je ne souhaite prendre aucun risque. ;)
Citation de: ccva le Février 27, 2013, 08:48:23 AM
1°) Concernant un premier marché de travaux en MAPA (1M EUROS), l'un des 5 lots a fait l'objet d'une offre unique. Cette seule offre ne nous satisfait en rien: il s'agit d'une entreprise de VRD qui répond sur un lot éclairage et qui détaille son offre sur la thématique du VRD pour finalement annoncer sur une seule ligne qu'elle sous-traitera la prestation d'éclairage en question:
- l'offre est-elle irrégulière? si elle ne déclare pas le sous traitant directement, et quel n'a aucune compétence en éclairage, il n'apporte pas les compétences techniques suffisantes => l'élimination sera plus sur la candidature
- nous allons donc déclarer le lot infructueux; dès lors, quelle procédure doit-on mettre en oeuvre: doit-on faire une publicité au BOAMP? Peut-on simplement consulter des entreprises par échange de lettres? Quel délai de remise des offres respecter (délai raisonnable?)? nouvel consultation ou négociation si elle était prévu ; pub meme que consultation initial (unité fonctionelle)...
2°) Concernant un second marché de travaux également en MAPA (500 000 euros), un des 12 lots est sans offre. Nous avons donc une absence d'offre et un lot infructueux car le montage du lot, techniquement, réunissait deux corps d'état trop différent et qu'il aurait été plus opportun de distinguer:
- doit-on faire une nouvelle publicité (BOAMP,...), avec exactement le même DCE, et relancer le lot à l'identique? Ou peut-on simplement consulter des entreprises par échange de lettres sans publicité et en leur laissant un délai raisonnable pour répondre?
- peut-on déclarer ce lot infructueux et relancer une nouvelle consultation en modifiant les règles à savoir scinder le lot infructueux en deux lots distincts qui seront plus adaptés à chaque corps d'état? Publicité au BOAMP?
perso MAPA => on peut scindé le lot, pub meme que consultation initial (unité fonctionelle)
Merci par avance de vos éclaircissements. Ce marché étant transmissible au CL je ne souhaite prendre aucun risque. ;)
Bonjour,
Je déterre ce sujet.
Soit un marché de travaux de 10 lots.
Nous avons une seule offre pour un des lots suite à une relance où nous n'avions pas d'offre. Le problème, cette offre est très élevée financièrement car une partie des prestations sont sous-traitées car elles ne correspondent pas vraiment au cœur du métier concerné.
Peut-on déclarer sans suite ce lot, et relancer une consultation avec ce lot tout en créant un 11ème lot qui concernent les prestations sous-traitées ? A savoir qu'une entreprise avait alerté la MOE qu'elle ne répondrait pas à cause de ces prestations spécifiques.
Merci d'avance pour votre retour, j'avoue que j'ai pas trop d'idée là dessus ... je me dis que ça montre quand même pas mal notre mauvaise définition du besoin.
Citation de: Lorette le Juin 19, 2023, 04:21:52 PM
Peut-on déclarer sans suite ce lot, et relancer une consultation avec ce lot tout en créant un 11ème lot qui concernent les prestations sous-traitées ? A savoir qu'une entreprise avait alerté la MOE qu'elle ne répondrait pas à cause de ces prestations spécifiques.
oui mais le choix de procédure et de niveau de publicité restera à faire dans le cadre global, y compris le cas échéant la définition de petits lots ;)