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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Bellecourgette le Février 25, 2013, 06:10:14 PM

Titre: Contrat de performance énergétique
Posté par: Bellecourgette le Février 25, 2013, 06:10:14 PM
Bonjour à tous.
Qui a déjà fait?
Qui a pris un AMO?
Qui est content de son AMO?
Vous pouvez me contacter en MP s'il vous plait?
merci
Titre: Re : Contrat de performance énergétique
Posté par: Aliunda le Mars 07, 2013, 10:13:35 AM
Bonjour,

je me lance à mon tour dans un CPE.
Nous pensons ne pas pouvoir nous passer d'un AMO.
Je suis donc à la recherche d'informations sur ce type de contrat et dans l'idéal de DCE.
Bellecourgette, tu as eu des retours ?
Merci par avance de votre aide.
Titre: Re : Contrat de performance énergétique
Posté par: Bellecourgette le Mars 07, 2013, 10:23:28 AM
Aucun !
Titre: Re : Contrat de performance énergétique
Posté par: Aliunda le Mars 07, 2013, 10:54:45 AM
Ca se corse...
Titre: Re : Contrat de performance énergétique
Posté par: schtrabelion le Mars 07, 2013, 03:53:25 PM
un CPE pour quoi faire (unité de valorisation énergétique, autres...?)
soyez un peu plus précises SVP pour que l'on puisse tenter de vous apporter une réponse.
cordialement.
Titre: Re : Contrat de performance énergétique
Posté par: Bellecourgette le Mars 07, 2013, 04:52:16 PM
Pour planter des fraises LOL
Titre: Re : Contrat de performance énergétique
Posté par: schtrabelion le Mars 07, 2013, 05:22:43 PM
sauf que moi je l'ai fait pour quelque chose qui permet in fine de faire pousser des tomates... et ce n'est pas une blague, belle"courgette".
on va peut être descendre dans la rubrique à blagues si l'on continue ainsi?
Titre: Re : Contrat de performance énergétique
Posté par: beau temps le Mars 07, 2013, 05:27:10 PM
D'autant que rubrique à blagues pour juristes c'est un oxymore  :-\
Titre: Re : Contrat de performance énergétique
Posté par: Bellecourgette le Mars 07, 2013, 06:10:28 PM
On fait un CPE pour faire des économies d'énergies dans les bâtiments scolaires par exemple ou équipements sportifs ou d'autres types d'installation (CPE Global). On peut le faire pour quoi d'autres par exemple?
Je suis désolée, mais votre intervention m'a tellement surprise !
Titre: Re : Contrat de performance énergétique
Posté par: schtrabelion le Mars 08, 2013, 07:52:20 AM
mettre en place un dispositif de valorisation énergétique et de production de vapeur sur une usine de traitement de déchets.
vapeur chauffe les serres qui accueillent tomates.
Titre: Re : Contrat de performance énergétique
Posté par: Bellecourgette le Mars 08, 2013, 08:30:20 AM
Merci.
Et vos retours alors sur votre AMO?
Titre: Re : Contrat de performance énergétique
Posté par: schtrabelion le Mars 08, 2013, 10:53:51 AM
dans un premier temps, nous avon confié une mission de service juridique, afin de savoir si notre opération entrait bien dans les conditions requises pour attribution dans le cadre d'un CREM ou d'un REM
ensuite lancement d'un AO pour recrutement de l'AMO (groupement constituté d'un Cabinet compétent en technique et économie incinération/énergie/chaleur, et d'un cabinet d'avocats d'autre part; notre procédure est un dialogue compétitif).
Titre: Re : Contrat de performance énergétique
Posté par: Aliunda le Mars 12, 2013, 10:43:56 AM
en ce qui me concerne, il s'agit d'un CPE pour le chauffage des bâtiments

je ne connais pas CREM ou REM, qu'est-ce que cela signifie ?

concernant votre AMO, vous en êtes où de la procédure ? Elle est en cours ou vous travaillez déjà avec l'attributaire ?

merci
Titre: Re : Contrat de performance énergétique
Posté par: max le Mars 12, 2013, 11:39:37 AM
CREM: conception réalisation exploitation maintenance
voir art 73 du CMP

voir fiche MICQP page 12
Titre: Re : Contrat de performance énergétique
Posté par: JR le Juillet 03, 2013, 11:43:24 AM
Je sors d'une formation sur les contrats de performance énergétique, donc j'ai de la doc et quelques infos pour ceux qui veulent.
Titre: Re : Contrat de performance énergétique
Posté par: JR le Octobre 16, 2013, 03:40:07 PM
petit Up du sujet. est ce que ceux qui cherchaient on trouvé ? Et si oui, quoi. :)
Titre: Re : Contrat de performance énergétique
Posté par: Bellecourgette le Octobre 16, 2013, 03:43:59 PM
On a trouvé un AMO (mais ce n'est pas une mince affaire !) . On va lancer le CPE en début d'année
Titre: Re : Contrat de performance énergétique
Posté par: Aliunda le Janvier 07, 2014, 04:12:24 PM
Je travaille toujours dessus.
J'ai trouvé quelques DCE, merci Bellecourgette !

Là, je recherche quel montage appliqué à mon AMO. En effet, la première phase sera une étude de faisabilité ou d'opportunité du CPE, je ne sais pas trop comment l'appeler. La seconde phase sera l'AMO en elle-même pour le CPE.
Sauf que la phase 2 dépend de ce qui est dit en phase 1.
Donc soit tranche conditionnelle, soit juste phase et j'interromps les prestations après une phase (art20 CCAG PI).

Je cherche encore donc je suis preneuse de vos avis.
Titre: Re : Contrat de performance énergétique
Posté par: Bellecourgette le Janvier 07, 2014, 04:19:33 PM
Les deux marcheraient ou alors un accord cadre mono attributaire
Titre: Re : Contrat de performance énergétique
Posté par: Aliunda le Janvier 16, 2014, 03:44:42 PM
Vu la complexité technique du CPE, je ne voudrais pas y ajouter celle administrative de l'accord-cadre.

Je me suis décidée pour les tranches conditionnelles. J'ai mis en tranche ferme les études, en TC1 l'assistance pour la passation en dialogue compétitif et en TC 2 l'assistance pour la passation en appel d'offres.