SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Nabie le Février 14, 2013, 10:42:31 AM
Titre: acomptes
Posté par: Nabie le Février 14, 2013, 10:42:31 AM
Bonjour
Concernant vos acomptes, fixez-vous une périodicité ou renvoyez-vous au CMP ?
Nabie
Titre: Re : acomptes
Posté par: speedy le Février 14, 2013, 01:16:42 PM
le mois
Titre: Re : acomptes
Posté par: Ponta le Février 14, 2013, 02:21:27 PM
Sauf si les conditions d'un marché le justifie, je ne fais que du mensuel que j'indique dans une clause.