Bonjour à tous,
soit une consultation en AOO pour l'achat de fournitures scolaires : un BPU avec l'ensemble des produits demandés, comprenant une colonne avec le conditionnement demandé, le conditionnement proposé (car ça ne correspond pas toujours) et une avec le prix unitaire.
Un candidat dans son BPU m'a bien indiqué le conditionnement qu'il proposait et qui était différent de celui demandé pour un certain nombre d'articles. Cependant sa réponse au prix unitaire est moins compréhensible. En effet, au lieu d'indiquer le prix unitaire du produit dans son conditionnement (par exemple : prix d'une boîte de 20 feutres, prix d'un sachet de 100 plumes etc.), il m'a indiqué le prix d'un feutre ou d'une plume. Ces prix sont erronés dans la mesure où il ne vend pas les feutres ou les plumes à l'unité. De plus, c'est le prix d'une plume dans un conditionnement de 100 (une plume vendue à l'unité n'aurait peut être pas le même prix).
J'ai fait une demande de précision sur la teneur de son offre, en lui demandant s'il vendait les plumes à l'unité etc. Il a bien sûr répondu que non et m'a détaillé tous ses calculs.
Que puis-je faire de son offre? Un éminent confrère m'a conseillé de lui faire corriger son BPU lors d'une mise au point, s'agissant manifestement d'une pure erreur matérielle. Dans la mesure où il faut corriger une grande partie du BPU et où il ne s'agit pas vraiment d'une erreur de sa part, la mise au point est-elle possible? son offre doit-elle être déclarée irrégulière?
Merci de me faire part de vos avis. Nous ne sommes pas vraiment dans l'erreur matérielle, ni vraiment dans le cas d'une offre irrégulière. Je ne sais donc pas vraiment comment la qualifier...
il doit assumer il ne peut que vous dire le prix par 10 = 10 fois le prix, le prix par 100 = 100 fois le prix sinon il modifie le prix et out .....
ta ligne au BPU c'est feutre ou boite de 20 feutres ?
si feutre, logique qu'il réponde prix unitaire sur 1 (=> calcul en rapport à son conditionnement).
si boite de 20 feutres, ok avec speedy il assume ou out.
Etant donné l'étendue des modifications l'erreur matérielle ne peut plus être utulisée car son impact ne peut être que très limité. (voir arrêt CE 21/09/2011 département des hauts de seine).
Bonjour,
je suis d'accord avec Berder, on est plus dans l'erreur matérielle. Il faudrait refaire une grande partie du BPU.
Il est précisé si on prend l'exemple des feutres boite de 12 ou boîte de 24, pour les plumes (ex qui m'a fait rire) on indique "plumes" (donc au pluriel) et dans la colonne conditionnement "sac de 100" etc.
Tout dépend comment est intitulée la colonne dans laquelle le candidat doit indiquer ses prix unitaires... Si elle est simplement intitulée "prix unitaire", cela peut être sujet à interprétation : s'agit-il du prix unitaire d'une pièce ou du prix unitaire relatif au conditionnement proposé ?
Sur le fond, il me semble plus logique de demander des prix à la pièce pour pouvoir comparer les offres. En effet, si les conditionnements proposés sont différents selon les candidats et que vous prenez en compte le prix relatif au conditionnement pour l'analyse, ça va compliquer les choses.
pour être précis la colonne est intitulée "prix unitaire HT".
s'agissant du BPU, pièce contractuelle, il doit être renseigné des prix que va payer la collectivité. Cela implique que l'unité est une unité d'achat. Donc que le prix renseigner doit être le prix du produit conditionné.
Evidemment si les candidats me fournissent des conditionnements différents je vais en tenir compte dans l'analyse et proratiser.