AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Boïo le Février 08, 2013, 03:04:13 PM

Titre: Modulaires : à commande ou pas
Posté par: Boïo le Février 08, 2013, 03:04:13 PM
Dans l'attente de la réhabilitation d'une des écoles, nous allons passer un marché de pose et location de structures modulaires (le terrassement étant fait en régie).
Doit-on traiter globalement le marché comme un marché à bons de commandes (1 BDC pour pose installation, 1 BDC pour location de 10 mois, 1 BDC dépose, 1 bdc pour mois de location supplémentaire)
ou un marché "ordinaire" avec un forfait pour le tout et un prix unitaire supplémentaire pour un mois de location supplémentaire ?

Merci pour vos avis !
Titre: Re : Modulaires : à commande ou pas
Posté par: speedy le Février 08, 2013, 09:13:48 PM
çà dépend : si tout est étudié dans le détail dont les raccordements aux fluides et la dalle  alors le forfait plus le pu du mois pour le mois sup
sinon à PU mais faudrait détailler davantage .....
Titre: Re : Modulaires : à commande ou pas
Posté par: Boïo le Février 11, 2013, 09:13:30 AM
le génie civil est de la charge du MOA (prépa terrain, rampe d'accès, raccordement élec, fibre, eau, assainissement...)
notre CCTP détaille les travaux à effectuer et nous avons établi une DPGF (fourniture, mise en place, enlèvement, location pour 10 mois, location pour un mois...).
Titre: Re : Modulaires : à commande ou pas
Posté par: Boïo le Février 18, 2013, 04:28:22 PM
Nous avons établi un prix global + un prix unitaire pour un mois de location supplémentaire.
J'ai encore des questions concernant les paiements:
- pour la partie installation : paiement après service fait (après admission). Mon marché étant de fourniture et service, je pense que je ne peux pas faire retenue de garantie sur cette partie
- pour la partie location : paiement à partir de quand ? après admission ? tout mois commencé est dû ?
Je ne connais pas les règles et la pratique dans ce domaine.
Merci !
Titre: Re : Modulaires : à commande ou pas
Posté par: speedy le Février 19, 2013, 07:39:49 AM
c'est vous qui écrivez le marché ! donc vous écrivez et appliquez !
Titre: Re : Modulaires : à commande ou pas
Posté par: Boïo le Février 19, 2013, 08:40:10 AM
Ah bon. Je peux appliquer une retenue de garantie sur la partie installation ?
Titre: Re : Modulaires : à commande ou pas
Posté par: speedy le Février 19, 2013, 09:24:44 PM
non : soit vous faites un marché de travaux et RG soit vous faites un marché de fournitures et pas de RG ...apparamment vous gardez la majeure partie des travaux donc il ne reste qu'une installation accessoire ....
Titre: Re : Modulaires : à commande ou pas
Posté par: Boïo le Février 20, 2013, 08:24:34 AM
ok merci
habituellement, que pratiquez-vous pour les locations de ce genre : paiement en fin de mois ? tout mois commencé est dû ou au prorata ? la location commence après l'admission ?
Titre: Re : Re : Modulaires : à commande ou pas
Posté par: speedy le Février 20, 2013, 08:45:09 PM
Citation de: Boïo le Février 20, 2013, 08:24:34 AM
ok merci
habituellement, que pratiquez-vous pour les locations de ce genre :
paiement en fin de mois ? oui
tout mois commencé est dû ou au prorata ? il suffit de l'écrire, à priori oui
la location commence après l'admission ? oui

Titre: Re : Modulaires : à commande ou pas
Posté par: Boïo le Février 21, 2013, 08:24:25 AM
Merci