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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: trancestep le Février 05, 2013, 06:10:12 PM

Titre: Variante et tranche conditionnelle
Posté par: trancestep le Février 05, 2013, 06:10:12 PM
Soit un marché de prestations intellectuelles.

Il y a une tranche ferme.

Il ya une tranche conditionnelle.

On souhaite autoriser les variantes tout en l'encadrant.

Puis-je dire que si la variante est choisie, la tranche conditionnelle pourra tout de même être affermie dans le cadre de cette variante?
Titre: Re : Variante et tranche conditionnelle
Posté par: Ponta le Février 06, 2013, 08:52:42 AM
Dans votre AAPC et/ou RC, vous pouvez préciser dans le descriptif de votre variante que la tranche conditionnelle pourra tout de même être affermie même si une variante est retenue. Comme ça, vous êtes tranquille.
Vous pouvez aussi restreindre les variantes à la seule tranche ferme et les interdire pour la tranche conditionnelle : même si je n'en suis pas sûr, ça doit être possible.

De toute façon, comme c'est le PA qui décide de retenir ou non une variante, vous aurez la maîtrise sur la tranche conditionnelle.
Titre: Re : Variante et tranche conditionnelle
Posté par: speedy le Février 06, 2013, 11:35:15 AM
exigez que la variante respecte le découpage TF / TC
Titre: Re : Variante et tranche conditionnelle
Posté par: raffalli2 le Février 06, 2013, 11:36:32 AM
en quoi consiste cette variante?
Titre: Re : Variante et tranche conditionnelle
Posté par: trancestep le Février 06, 2013, 06:06:03 PM
En fait il s'agit de conférences sur l'environnement qui sont bien encadrées.
La variante porte sur la forme de ces conférences à savoir qu'il est possible d'y adjoindre des présentations ludiques ou théatrales ou autres.

La TC porte elle sur un nombre d'intervenants pour un sujet précis inclus dans la conférence.
On a mis celà en TC car les organisateurs de la conférence (Directeurs de la collectivité) ne savent pas encore si ils veulent faire réaliser les interventions sur ce sujet par le futur titulaire ou par éventuellement des membres de la collectivité elle même. Ils sauront celà peu de temps avant la remise des offres et du coup on affermira ou pas.