AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Kaouette le Janvier 31, 2013, 04:21:28 PM

Titre: Frais de déplacement
Posté par: Kaouette le Janvier 31, 2013, 04:21:28 PM
Bonjour à tous,

Petite interrogation sur les frais de déplacement à inclure ou non dans le montant du marché.

Soit un MAPA en PI pour lequel le titulaire devrait effectuer de nombreux déplacements (france et étranger) pour lequel nous ne savons pas:
- si les frais de déplacements doivent être réglés (selon un barème) sur justificatifs hors marché
- si nous passons le marché en MBC avec un maxi afin d'inclure les frais de déplacement dans le cadre du marché... sans pour autant le juger dessus.

Quelle est votre pratique en la matière?

Merci d'avance
Titre: Re : Frais de déplacement
Posté par: ddavid le Janvier 31, 2013, 04:28:49 PM
ici on a un bordereau des prix avec tarif à la journée, à la 1/2 journée, avec déplacement et sans déplacement
Titre: Re : Frais de déplacement
Posté par: Amidala le Février 01, 2013, 01:58:23 PM
J'indique dans mes clauses que les prix indiqués s'entendent avec frais de déplacement (le candidat sait d'où il vient et connait notre adresse !!!).
Titre: Re : Frais de déplacement
Posté par: Lolila le Février 01, 2013, 02:19:50 PM
Citation de: Amidala le Février 01, 2013, 01:58:23 PM
J'indique dans mes clauses que les prix indiqués s'entendent avec frais de déplacement (le candidat sait d'où il vient et connait notre adresse !!!).
pareil
Titre: Re : Frais de déplacement
Posté par: Kaouette le Février 04, 2013, 04:43:09 PM
Précision, le marché aura un montant global forfaitaire par phase, 2 phases.
J'ai 2 types de déplacements prévus au marché:
- lorsque le titulaire viendra chez nous = comme vous, c'est inclus dans le prix
- lorsque le titulaire devra se déplacer à l'étranger pour nous trouver des clients (et un petit tour du monde), il devra nous accompagner ou y aller seul.

C'est sur ce dernier type de déplacements que nous n'arrivons pas à nous positionner...
Soit on paye "hors marché" sur justificatif selon l'arrêté de 2006
Soit on inclut les déplacements dans le montant du marché et là, je passe en marché à BC car nous ne savons pas la fréquence et le lieu des déplacements. (à moins que vous ayiez mieux)...

Titre: Re : Frais de déplacement
Posté par: Ponta le Février 04, 2013, 04:47:43 PM
Dans les 2 cas, vous allez vous faire plumer  :D :D :D
Titre: Re : Frais de déplacement
Posté par: Kaouette le Février 04, 2013, 04:49:41 PM
Ca je m'en doute mais que ce soit au moins en toute légalité  ::)