qq'1 aurait -il une synthèse sur les lotissements-jardins? leur reglementation...
merci
Hélas, très peu de doc. sur ce sujet qui n'interesse à vrai dire pas grand monde, les lotisseurs ayant plutôt tendance à découper des terrains pour vendre des parcelles à bâtir plutôt que des jardins.
Quelle est votre préoccupation ?
c'était juste pour avoir une vue d'ensemble de la reglementation applicable (pour ma culture perso en fait)
Citation de: Vincent le Janvier 07, 2009, 04:26:34 PM
Hélas, très peu de doc. sur ce sujet qui n'interesse à vrai dire pas grand monde, les lotisseurs ayant plutôt tendance à découper des terrains pour vendre des parcelles à bâtir plutôt que des jardins.
Quelle est votre préoccupation ?
Ravie de vous revoir ici Vincent! bienvenue et meilleurs voeux pour la nouvelle année! ;-)
Merci Coccy ! :-)
Bonne année à vous aussi