Bonjour,
Je dois monter un marché à bons de commande pour equiper une piscine de "matériels". Je pensais faire un lot "matériels pédagogiques" (planches, palmes...), un lot "rangement - boites/caissons de rangement" et un lot "vélos aquatiques".
Pensez-vous que cette répartition soit judicieuse?
Chaque lot aurait une durée de deux ans avec un renouvellement, sauf le lot vélos pour lequel une durée de deux ans sans renouvellement me semble plus appropriée.
De plus, nous souhaiterions une nouvelle sono. Puis je mettre cette sono dans le lot "matériels pédagogiques"?
Merci
autre question: le lot concernant l'achat de vélos aquatiques vise, au dela de la garantie d'un an, un contrat de maintenance (pieces et main d'oeuvre). Combien de temps puis je lier le vendeur par ce contrat de maintenance?
Merci
soit la durée de vie des vélos soit 4 ans maxi si à BdC ...
ok merci speedy.
Je ne connais pas la durée de la garantie qui se pratique en général pour des vélos aquatiques mais je pense demander une garantie de 5 ans, pieces et main d'oeuvre comprises, même si le marché à BC ne dure que deux ans.
En revanche pour la répartition des achats par lot, pensez vous que cette répartition soit correcte? Ou dois je réunir les rangements avec le reste du matériel?
Je n'arrive plus à distinguer les catégories homogènes ....
Merci
banane ! speedy te dit 4 ans : et ça comprend la maintenance pendant la garantie !
donc pas plus de 4 ans !
immense éclat de rire (désolée pour le banane ! mais quand Speedy dit, on suit ce qu'il dit !)
pour la sono j'aurais mis à part
C'est plein de vitamines les bananes!! lol
Non mais en fait, si je passe mon marché sur deux ans uniquement, c'est parce que la grande majorité des commandes de vélos vont être passées cette année. Et je me vois mal contraindre un fournisseur à s'engager sur 4 ans alors que je risque de ne passer aucune commande les 3 années suivantes.
Maintenant, si cela ne pose pas de problème majeur, alors je suis les recommandations de speedy!!! :)
Pour la sono, je fais un lot à part? ou je passe une simple commande?
En tout cas, merci!!!
Citation de: Ororo Munroe le Janvier 15, 2013, 05:15:11 PM
banane ! speedy te dit 4 ans : et ça comprend la maintenance pendant la garantie !
donc pas plus de 4 ans !
immense éclat de rire (désolée pour le banane ! mais quand Speedy dit, on suit ce qu'il dit !)
pas tout à faire d'accord : une partie "achat" : j'achète des besoins au fur et à mesure par bons de commandes (dureé max 4 ans) ce qui n'enpêche pas des garanties et maintenance supérieures à cette durée, sinon vous aleez vous retrouver avec un achat réalisé la dernière année avec une garantie et une maitenace de 1 an (ou même pas de garantie ni demaintenace du tout) et puis basta
Citation de: Bellecourgette le Janvier 16, 2013, 02:11:38 PM
pas tout à faire d'accord : une partie "achat" : j'achète des besoins au fur et à mesure par bons de commandes (dureé max 4 ans) ce qui n'enpêche pas des garanties et maintenance supérieures à cette durée, sinon vous aleez vous retrouver avec un achat réalisé la dernière année avec une garantie et une maitenace de 1 an (ou même pas de garantie ni demaintenace du tout) et puis basta
euhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhhh
perso la garantie est pas dans la durée du marché pour moi
reste la maintenance
et donc oui possible de maintenance que pour un an si commande d'un vélo au bout de 3 ans de marché sur un marché 4 ans !
je rappelle on ne peut par un BDC prolonger "fictivement" la durée d'un marché à BDC
et MBDC ne peut excéder 4 ans
j'avais eu la problématique sur les maintenances de photocopieurs traditionnellement usitées par les prestataires sur 5 ans
et je n'avais rien trouvé qui pouvait me permettre de dépasser les 4 ans fixés dans le CMP
Non je ne suis pas d'accord ororo : prévoir une maintenace de 5 ans par exemple est une condition d'exécution du bon de commande, lequel peut-être émis pendant la durée de valadité du bon de commande et ce n'est pas ça qui alonge, pour moi, fictivement la durée du marché : les prochains achats devront faire l'objet d'un nouveau marché à bons de commande... Tous les 4 ans, tu monte bien un nouevau marché pour acheter de nouveaux vélos.
sinon cela n'aurait pas de sens
PS : je viens juste de m'apercevoir que l'on vient d'adopter une chate qui ressemble à ma photo sauf qu'elle est noire. C'est dingue quand même !
Si je comprend bien, pour que les vélos aient une garantie/maintenance qui court après la fin du marché, il faudrait faire la distinction entre la garantie/maintenance et l'achat dans le marché.
Pour reprendre le CCAG, celui-ci indique une garantie minimale de 1 an, incluant bien entendu la maintenance.
Mais dans les commentaires du CCAG, il est également précisé que: ".... les documents particuliers du marché définissent pour certaines catégories de prestations, des garanties particulières. Dans ce cas, le marché fixe les conditions, modalités et les effets de ces garanties sur les obligations respectives des parties".
Savez-vous si ces "catégories de prestations" sont déterminées, ou si je peux faire usage de cette condition dans mon marché? (ce qui bien entendu m'arrangerait...)
Pour prendre un autre exemple, nous avons mis des enseignes lumineuses, celles-ci sont garantie 5 ans mais le marché de fourniture et de pose est terminé. Ne peut-on pas faire la même chose avec un marché à BC, au delà des 4 ans? (je persiste....)
Si pour moi c'est évident. Vous écrivez les choses simplement : le titulaire devra assuser la maintenance de chaque vélo pendant 5 ans.
Vous pourriez avoir une autre solution : faire un marché spécifique pour la maiintenace de tout le parc des vélos, comme on peut le faire par exemple pour les extinteurs et les ascenseurs, mais c'est pas la même chose.
Un marché de maintenance à part, pourquoi pas. Mais pour des vélos aquatiques, est ce vraiment utile? Surtout que je n'ai aucun recul pour savoir si nous risquons de beaucoup ou pas du tout solliciter cette maintenance.
Il est vrai que si nous pouvons inserer une clause spécifique pour la maintenance dans notre marché de fourniture, ce serait top.
En tout cas, merci pour votre aide.
Citation de: huetes le Janvier 16, 2013, 03:50:49 PM
En tout cas, merci pour votre aide.
tu peux suivre les conseils de Bellecourgette, même si elle n'est pas d'accord avec moi
la Belle, c'est ma copine ! et autour d'une bouteille, on est toujours d'accord ;D
Citation de: huetes le Janvier 16, 2013, 03:31:38 PM
Pour reprendre le CCAG, celui-ci indique une garantie minimale de 1 an, incluant bien entendu la maintenance pas évident, il faut l'écrire et décrire cette maintenance.
Mais dans les commentaires du CCAG, il est également précisé que: ".... les documents particuliers du marché définissent pour certaines catégories de prestations, des garanties particulières. Dans ce cas, le marché fixe les conditions, modalités et les effets de ces garanties sur les obligations respectives des parties".
Savez-vous si ces "catégories de prestations" sont déterminées, ou si je peux faire usage de cette condition dans mon marché? (ce qui bien entendu m'arrangerait...) le particulier doit être écrit dans le marché sinon c'est du vent
Pour prendre un autre exemple, nous avons mis des enseignes lumineuses, celles-ci sont garantie 5 ans mais le marché de fourniture et de pose est terminé. Ne peut-on pas faire la même chose avec un marché à BC, au delà des 4 ans? (je persiste....)
bien comprendre d'abord la différence entre garantie de bon fonctionnement d'un appareil, garantie de tenue de la peinture , garantie particulière de ... et maintenance qui comporte le changement des pièces d'usure avec ou non la fourniture des dites pièces et ne comporte jamais les réparations de vandalisme .....
après c'est l'écriture du contrat et c'est à vous de justifier la durée si vous ne remettez pas régulièrement en concurrence ou si vous dépassez la durée de 4 ans pour les marchés à bons de commande
Bon je crois que je vais abandonner la maintenance car je ne vois pas de véritable solution se profiler.
Parce que tout compte fait, est-ce vraiment utile d'imposer une maintenance sur des vélos (même si ceux-ci ne sont pas "ordinaires") ...
Aussi si la durée du marché à BC est de 2 ans, je peux étendre la garantie des vélos à 2 ans en précisant que la mise en service, les réglages nécessaires au bon fonctionnement et à la bonne utilisation du vélo sont inclus dans cette garantie.
Car nous comptons passer commande d'un nombre X de vélos, et une fois les vélos achetés, nous comptons les garder quelques années. Il n'y aura donc pas de remise en concurrence régulière pour ce type d'achat.
J'ai la même position que Bellecourgette pour ma part.
Et j'espère bien que c'est la bonne sinon c'est que j'aurais bien fragilisé quelques marchés.
Pour moi la lecture de l'article 77 :
CitationLa durée des marchés à bons de commande ne peut dépasser quatre ans, sauf dans des cas exceptionnels dûment justifiés, notamment par leur objet ou par le fait que leur exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à quatre ans
Prévoit bien la possibilité d'allonger la durée d'un marché pour permettre l'amortissement des biens.
Aussi dans un récent marché de photocopieurs j'avais procédé ainsi : achat des matériels par bons de commande sur quatre ans, prolongement de la maintenance sur quatre ans supplémentaires. Durée totale du marché 8 ans, mais avec possibilité d'achat uniquement sur les 4 premières années. Et j'ai justifié cela en disant que la simple garantie du matériel ne suffit pas parce qu'il faut tout le support pour permettre au matériel de fonctionner derrière. Si on achetait un copieur et qu'il restait juste sous garantie, mais que l'on n'avait plus l'assistance, l'approvisionnement automatique en consommables, etc. cela ne servait à rien.
Cela me parait dans la logique du code.
Désolé pour cette petite parenthèse, mais vous m'avez mis un gros doute pour le coup.
Par contre j'ignore bien si cette dérogation de limite de durée prévue par l'article 77 peut s'appliquer à des vélo aquatiques. S'il suffit juste d'assurer la garantie, pas besoin de passer par là, il suffit de prévoir que la garantie continuera de courir jusqu'à son terme, même si celui dépasse la durée du marché. A ma connaissance rien n'interdit de dissocier la durée de la garantie de la durée du marché.
Là encore je n'ai pas de fondement juridique pour étayer, mais cela relève aussi d'une certaine logique : si tout le matériel est garanti deux ans, ce serait un gros déséquilibre que de ne pas couvrir de cette garantie un matériel acheté la dernière année d'un marché à bdc. Et le but des marchés à bdc n'est pas de ne plus rien acheter à mi chemin de la durée du marché.
plutôt d'accord avec bellecourgette sur ce coup
ok merci pour ces précisions.