AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: trancestep le Janvier 12, 2013, 10:52:45 AM

Titre: AE incomplet
Posté par: trancestep le Janvier 12, 2013, 10:52:45 AM
Une entreprise n'a pas renseigné le montant de la tranche ferme ni de la tranche conditionnelle dans son AE. Seul le total des deux est indiqué. Sa DPGF est par contre bien complétée mais seul le montant de l'ae est contractuel et est pris pour l'analyse.Pour moi l'offre est irrégulière.

Qu'en pensez vous?
Titre: Re : AE incomplet
Posté par: speedy le Janvier 12, 2013, 01:22:18 PM
vous êtes bien dur .... l'erreur est manifeste et la solution manifeste ....
Titre: Re : AE incomplet
Posté par: Ponta le Janvier 16, 2013, 09:10:18 AM
T
Citation de: trancestep le Janvier 12, 2013, 10:52:45 AM
Une entreprise n'a pas renseigné le montant de la tranche ferme ni de la tranche conditionnelle dans son AE. Seul le total des deux est indiqué. Sa DPGF est par contre bien complétée mais seul le montant de l'ae est contractuel et est pris pour l'analyse.Pour moi l'offre est irrégulière.
En toute rigueur et orthodoxie juridique, vous avez raison.
Mais faire preuve de clémence paraît raisonnable et souhaitable. Votre candidat semble de bonne foi puisque la DPGF vous détaille tout. Il a dû aller trop vite et oublier cette rubrique : donnez lui une chance de s'amender.
Titre: Re : AE incomplet
Posté par: Alarch du le Janvier 16, 2013, 10:21:38 AM
La DPGF distingue la tranche ferme de la conditionnelle ?
+ le montant de l'AE (global) correspond au montant de la DPGF (ferme + conditionnelle)
Si seul manque le report de la ventilation ferme conditionnelle dans l'AE cela me semble régularisable
Cordialement.
Titre: Re : AE incomplet
Posté par: max le Janvier 16, 2013, 03:42:32 PM
erreur manifeste, régularisable avec une mise au point s'il est attributaire, faut pas déconner... le montant total dans l'AE + la DPGF, vous avez de quoi retrouver vos petits...
si vous êtes en MAPA, négociez avc les candidats et demandez un nouvel AE...

vous avez abondance d'offre pour vous permettre d'écarter des offres pour ça!
Titre: Re : Re : AE incomplet
Posté par: Michel le Janvier 16, 2013, 05:11:12 PM
Citation de: max le Janvier 16, 2013, 03:42:32 PM
erreur manifeste, régularisable avec une mise au point s'il est attributaire, faut pas déconner...
idem     +1000