Les services techniques nous inondent de petits avenants de 50 à 200 ¤ pour des marchés formalisés de plusieurs milliers d'euros inclus dans des procédures supérieures à 206 000 ¤ HT.
Nous sommes dans des marchés passés à prix global et forfaitaire dont la DPGF n'est pas contractuelle. Ces avenants correspondent bien souvent à l'augmentation d'un poste et à la diminition d'un autre avec un solde soit un peut négatif soit un peu positif.
Il me semble que l'on puisse dans ce cas imposer aux titulaires le prix global et forfaitaire pour éviter de devoir faire des avenants pour d'aussi faibles montants.
Qu'en pensez-vous ? Comment procédez-vous de faibles avenants de ce type en marchés formalisés mais également en MAPA.
comme son nom l'indique il s'agit d'un prix global et forfaitaire
ce prix doit être payé pour le service prévu
nous ne faisons des avenants qu'en cas de modification "du besoin" cad pour un montant conséquent et pour quelque chose d'imprévu
mais attendez d'autres avis..
Bonjour,
La réponse dépend de l'objet des avenants : s'ils imposent quelque chose de nouveau par rapport aux obligations initialement définies dans le cahier des charges (ou ue obligation n'en découlant pas nécessairement), il faut faire un avenant. Sinon, les prestations en question sont comprises dans le PGF et l'adoption d'avenants est inutile.
On augmente les quantités ici ou la mais globalement le projet reste le même.
A moins que les quantités soient strictement définies dans les documents contractuels, l'avenant n'est pas nécessaire, je pense : ces petites différences sont couvertes par le PGF.
Citation de: Marine le Janvier 06, 2009, 09:29:21 AM
A moins que les quantités soient strictement définies dans les documents contractuels, l'avenant n'est pas nécessaire, je pense : ces petites différences sont couvertes par le PGF.
Moi, je vérifie le jeu des plus et moins values, ces modfications se font par voies d'OS, ce qui permet de "contractualiser" les modifications, et si le jeu a des conséquences pécunières (points faits par mois) je fais alors un avenant, et seulement dans ce cas là.
D'autres avis ?
Comme The Blonde (en moins précis, plus empirique... lol):
- On ajoute une prise et on enlève un interrupteur: Pas d'avenant, modif mineur et sans conséquence sur l'équilibre financier
- L'entreprise a mal evalué son métrage de cable: elle assume, prix forfaitaire
- Le MO découvre pendant les travaux qu'un carrelage par dessus le beton c'est quand m^me mieux: il assume et paie, car n'entre pas dans le projet réménéré par le prix forfaitaire
Certains MOe peuvent avoir tendance à faire un CCTP "light" pour rentrer dans le budget, d'où des avenants en cours de chantier ("A bon, il fallait prévoir le raccordement du batiment à EDF?" exemple m^me pas imaginaire!). DAns ces cas là je n'oublies pas de vérifier où j'en suis quant au seuil de tolérance.
Pour certains marchés, notamment en infrastrucutre on utilise des prix unitaires un peu comme du forfaitaire (bizarrement le DGD est dans 95%= DQE!): Pour obtenir des modifications des entreprises, le MO menace d'aller contrôler tels métrés! Ca facilite l'exécution, par contre je pense que ça n'est interessant financièrement que pour les collectivités qui comme la mienne ont tendance à changer le projet en cours d'exécution.
Donc avenant si le MOE n'avait prévu dans la DPGF que 25 menuiseries oscillo-battantes au lieu de 50. mais s'il a oublié une porte coupe feu pour 1500 euros on fait quoi ?
Citation de: berder le Janvier 06, 2009, 11:42:07 AM
Donc avenant si le MOE n'avait prévu dans la DPGF que 25 menuiseries oscillo-battantes au lieu de 50. mais s'il a oublié une porte coupe feu pour 1500 euros on fait quoi ?
On fait un avenant (Devis, OS... on oblige le MOE à négocier les tarifs, car pas malin d'avoir omis une telle porte, surtout que c'est une nécessité absolue sous peine de voir un refus par la commission de sécurié) y compris pour cette porte coupe feu... le motif sera bien évidemment tiré par les cheveux, mais nécessité réglementaire et tout et tout.
L'entrepirse a chiffré un projet à 25 fenêtres, elle n'a pas a assumé le double sans contrepartie.
Donc avenant.
Pourquoi cette augmeentation importante de quantités? les 50 sont-elles nécessaires? Caprices du MO? Du MOe?
Plutôt que de faire un avenant, il n'y a pas moyen de n'avoir que 25 fenêtres? lol!
Plutôt pressions des utilisateurs !
Donc pour synthétiser, même en prix global et forfaitaire si augmentation de 200 ¤ (avec des + et des - bien sur) sur un marché de 8 000 ¤ je fais quoi avenant ou OS ? Parce que la notion d'équilibre financier c'est à partir de quand ?
Et les services techniques ne vont pas m'aider ils s'en foutent ce n'est pas eux qui se tartinent les avenants à créer, mettre en signature et signer !!
l'équilibre financier, c'est lorsque vous avez une entreprise qui souhaite être payée d'une prestation qu'elle a bien souvent déjà réalisée... montant en plus de ce qui a été indiqué dans l'AE...
Oui mais dans ce cas la c'est dès le premier centime en plus !
Citation de: berder le Janvier 06, 2009, 12:52:05 PM
Oui mais dans ce cas la c'est dès le premier centime en plus !
hélas oui... sauf si vous avez une entreprise super sympa qui effectue ces travaux sans augmentation de son prix initial!
Mais dans ce cas, j'suis preneuse en mp pour disposer de ses coordonnées! ;-)
L'entreprise a fait un prix pour une presration déterminée, donc toute prestations non prévue n'est pas inclus dans sont prix.
donc avenant dès le 1er centime en théorie.
Sauf que pendant l'exécution, il y a aussi des moins en général, et là l'entreprise souvent elle ne dit rien et ne signale pas la moins value.
C'est là que ce joue l'équilibre et le moyen soit de ne pas passer d'avenant soit des avenants à 0 si modif qui mérite d'être formalisée.
Mais sans l'aide des ST ou MOE pour connaître les moins, la négociation avec l'entreprise pour les plus...
Donc l'intérêt du PGF est de ne pas figer les quantités mais le montant dès lors que les travuax à réaliser ne se révèlent pas plus couteux, c'est ca ?
Pour moi, l'intéret d'un marché à prix forfaitaire, c'est d'avoir un prix certain pour une prestation déterminée.
Les quantités exactes sont-elles fixées? Heu...C'est le contenu de la prestation qui est figé, avec dans certains cas une incertitude sur les quantités exactes.
-> ex: FAbrication d'un mur de telle hauteur par telles largeur, telle qualité, fondation trucmuche (description CCTP), l'entreprise évalue son nombre de parpaing et autres pour faire son prix. Et après, personne ne va recompter les parpaing. MAis si finalement le mur doit faire x mètres de hauteur de plus: avenant
-> ex: le lot menuiserie dans un bâtiment. Le CCTP va bien préciser le nombre, dimension et qualité des fenêtres. DAns ce type de lot, il n'y a pas d'inconnu sur les quantités.