Helllo tout le monde,
Je me posais la question sur l'avance versé lors d'un marché à la fois forfaitaire et unitaire. On est dans les conditions de versement de l'avance +50 000€ et + 2 mois.
Comment ca se passe ?
Pour la partie forfaitaire, a priori pas de prbl.
Pour la partie unitaire, on est pas vraiment sur des minimum de commande car la partie unitaire c'est des objectifs à atteindre sur l'ensemble de la durée du marché et donc assez variable par trimestre.
Est ce que je peux verser "plusieurs" avances, une forfaitaire et une à chaque Bdc ?
Est ce que on peut inciter le candidat à refuser l'avance sur les presta unitaire ? sans refuser l'avance sur les presta forfaitaire ?
le marché est à bons de commande ou non ?
Citation de: speedy le Décembre 20, 2012, 08:54:00 PM
le marché est à bons de commande ou non ?
Techniquement, je dirai non.
Mais avec un mixte de prix forfait et unitaire.
s'il n'est pas à BdC vous avez un montant nominal : le forfait plus l'addition de toutes les multiplications quantité x prix unitaire ....
ou est le problème ?
Citation de: speedy le Décembre 21, 2012, 02:16:50 PM
s'il n'est pas à BdC vous avez un montant nominal : le forfait plus l'addition de toutes les multiplications quantité x prix unitaire ....
ou est le problème ?
les prestations unitaires ne seront fixés que par trimestre...
et alors? vous avez bien un DQE dans le marché ?
Citation de: speedy le Décembre 21, 2012, 04:58:09 PM
et alors? vous avez bien un DQE dans le marché ?
oui mais je ne vais pas verser une avance sur un DQE !!!
eh si ! pratique systématique sur les marchés unitaires qui ne sont pas à BDC ....
Citation de: speedy le Décembre 28, 2012, 10:56:20 AM
eh si ! pratique systématique sur les marchés unitaires qui ne sont pas à BDC ....
la je suis un peu étonné de faire une avance sur doc qui n'a aucune valeur !
le DQE permet de donner un montant maxi au marché pour la gestion faite par les comptables ....