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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: spot le Décembre 19, 2012, 02:48:10 PM

Titre: Sous-traitance dans un marché de fournitures
Posté par: spot le Décembre 19, 2012, 02:48:10 PM
Bonjour,

Question bête, sans réponse certaine dans les archives du forum.

Dans un marché de fourniture d'effets d'habillement, peut-il y avoir de la sous-traitance sur la partie livraison ?
Car j'ai bien compris qu'il ne pouvait y avoir de sous-traitance dans les marchés de fournitures sauf si une partie de ce marché comprend des services, dans lequel cas seules ces prestations de services pourraient être sous-traitées. Et la livraison alors ?

Merci
Titre: Re : Sous-traitance dans un marché de fournitures
Posté par: speedy le Décembre 19, 2012, 06:24:09 PM
je ne considère pas la livraison comme la réalisation du marché sauf si c'est un marché de transport ....
Titre: Re : Sous-traitance dans un marché de fournitures
Posté par: Michel le Décembre 19, 2012, 09:17:40 PM
B'en heureusement, parce que sinon, il va y en avoir des milliards des contrats de sous-traitance pour la livraison !
Vous en connaissez beaucoup des vendeurs de fourniture qui livrent eux-même ? sans envoyer par transporteur ou par colissimo ou ups ou DHL ou . . .