Salut les amis, une question un peu étrange cette fois : avez vous déjà fait des AAPC sur des plate formes mondiales ? Par exemple aux USA ou au Canada ? Ou ailleurs ? Est ce légal d'un point de vue du code des marchés publics ?
Je suppose qu'à partir du moment qu'on fait au JOUE, rien ne nous empêche d'aller plus loin encore ? Mais avez vous pratiqué ?! ::)
déjà que les élus tiquent quand on retient un candidat qui n'est pas de la région ;D
Pareil s'il vient du pays frontalier à 150 km
Alors aller sciemment démarcher sur un autre continent :o ... je n'ai pas testé.
Je dirais (comme ça) que si des pays hors UE sont intéressés par les marchés, à eux de consulter le JOUE.
Salut,
Deux cas :
1) L'AAPC en terres "extra-européennes" n'est qu'un support de publicité supplémentaire à ajouter à vos publicités européennes. Rien ne s'oppose dans le CMP à multiplier les supports du moment qu'ils comportent les mêmes infos et sont publiés en même temps ou sur un laps de temps très proche.
Par précaution, je mettrai exactement les mêmes termes que dans le JOUE.
Bon courage pour la traduction ;)
2) L'AAPC sur un support extra-européen est le seul support de publicité. Sauf pour les procédures dépassant les 90 000 € HT, cela pourrait être légal si la publicité est adaptée et raisonnable par rapport à l'objet du marché.
Si quelqu'un a des éléments ?
Citation de: Ponta le Décembre 12, 2012, 03:55:04 PM
Bon courage pour la traduction ;)
+1
J'ai quand même du mal à voir l'intérêt : cela concernerait les boîtes qui n'ont pas d'antennes en Europe. En ce cas, bon courage aussi pour l'exécution (notamment la langue).