Bonjour,
Dans mon marché je prévoir un article disant que le titulaire n'aura pas à constituer un cautionnement (préciser dans pub aussi). Est-ce que je peux tout de même prévoir une garantie à première demande si le titulaire demande l'avance ???
Merci
si tu le prévois dans ton marché, oui
mais j'ai peur de mal saisir ta demande
ouais je suis pas clair...
En fait dans mon marché je précise que le titulaire n'aura pas à constituer un cautionnement.
Le fait de prévoir cette clause m'empêche-til de demander une garantie à première demande s'il me demande l'avance. En gros est-ce que c'est contradictoire ?
J'ai du mal à faire la différence entre la caution et la garantie à première demande.
je ne suis pas une spécialiste en exécution financière, loin de là lol
mais je ne me souviens pas avoir entendu parlé de caution dans les marchés
pour moi, il y a soit retenue de garantie soit garantie à première demande
elles peuvent être demandés soit sur le montant global du marché soit en cas de demande de l'avance
dans tous les cas, cela doit être prévu dans ton marché
si tu as indiqué aucun cautionnement, je pense que c aucun même pour l'avance,
mais il faudrait avoir d'autres avis car je suis pas tres sure de moi sur ce coup là
ancien usage pour garantir le MO de l'exécution générale du marché ( préventif) en plus de la garantie sur les prestations faites (curatif) !
n'a plus cours sauf dans des marchés très spécifiques ...