Soit un marché de nettoyage où il y a un personnel déjà en place. Le marché va prendre fin prochaine. Du coup, nous avions relancé le marché sur des bases différentes. Le technicien n'avait rien dit l'enfoiré ;D Du coup le besoin, dans un soucis d'économie (gloire à lui quand même ;D) a été optimisé. Du coup, il juge qu'il ne faut plus 15 personnes pour réaliser les prestations quotidiennes mais 10.
Alors deux logiques s'affrontent car :
- D'un côté, dans notre DCE, on a mis la liste du personnel à reprendre soit 16 personnes avec salaires et traitements, ancienneté, etc.
- De l'autre, dans notre DCE, on cadre les horaires d'intervention et optimise les prestations.
Du coup, toutes les entreprises disent qu'elles vont affecter les 16 personnes à l'exécution de nos prestations mais le technicien dit qu'on en a besoin que de 10 !
Donc la question est la suivante : Comment ça se passe concrètement ? Depuis des années on utilise les 16 personnes. Nouveau technicien, il veut faire bouger la fourmilière. L'entreprise qui va se reprendre les 16 personnes peut elle en utiliser que 10 sur notre site ? Les six autres seraient réparties sur d'autres sociétés que la notre ?
Peut on décider de réduire, au final, notre besoin ?
Merci de vos lumières, que dis je vos phares parce que là je maîtrise pas !!!! ::)
Pour moi, l'entreprise qui gagnera le marché, devra affecter un nombre suffisant de personnel, le reste sera à affecter ailleurs, maintenant dans votre analyse est ce que tu as des billes pour dire que 10 c'est suffisant ?
A mon sens l'entreprise qui se verra attribuer le marché n'aura d'obligation de reprise de personnel que pour couvrir le besoin exprimé par la Collectivité. Si le besoin du PA a été réevalué je ne vois pas pourquoi il y aurait une obligation de reprise sur un besoin antérieur sans validité au titre de la consultation en cours.
Ouf y a pas foule sur le topic reprise du personnel ! ;D sa reste vraiment obscure pour moi ce dossier...Je sais toujours pas comment faire ni ou me renseigner....
Si çà peut t'aider...moi c'est vendredi j'ai pas le courage de lire çà ;D
http://www.seban-associes.avocat.fr/fichiers/pub_repriseduperso.pdf