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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: goran le Janvier 02, 2009, 09:13:24 AM

Titre: avis JOUE/mention accord cadre/MBC
Posté par: goran le Janvier 02, 2009, 09:13:24 AM
ça fait un moment que je me pose cette question :

- au II-1-3, cochez-vous "AC" même si vous lancez un MBC ou bien vous cochez "marché" en vous contentant de compléter le II-1-4 ?
Titre: Re : avis JOUE/mention accord cadre/MBC
Posté par: speedy le Janvier 02, 2009, 10:43:41 AM
Marché + II 1 4 + VI 3
Titre: Re : Re : avis JOUE/mention accord cadre/MBC
Posté par: goran le Janvier 02, 2009, 11:29:01 AM
Citation de: speedy le Janvier 02, 2009, 10:43:41 AM
Marché + II 1 4 + VI 3

ok ! je suis > au seuil européen, ça change rien ?
Titre: Re : avis JOUE/mention accord cadre/MBC
Posté par: speedy le Janvier 02, 2009, 11:32:40 AM
pour moi çà ne change rien car les définitions française et européenne ne sont pas exactement les mêmes ...
Titre: Re : avis JOUE/mention accord cadre/MBC
Posté par: goran le Janvier 02, 2009, 11:41:03 AM
ben attends voir ! je suis en train de changer sur le site en mettant "marché" au lieu de "AC" et je ne peux pas modifier, comme si le fait de compléter le II-1-4 empêchait d'indiquer "marché" !!!!
Titre: Re : avis JOUE/mention accord cadre/MBC
Posté par: speedy le Janvier 02, 2009, 11:50:05 AM
t'en fais pas, avec l'arrêt smirgeomes il suffit que toutes les précisions y soient, peu importe à quelle rubrique ...
Titre: Re : avis JOUE/mention accord cadre/MBC
Posté par: goran le Janvier 02, 2009, 11:57:35 AM
bon ben je m'en fais pas !