Soit un AOO travaux en cours de montage : 10 millions, 30 lots.
On prévoit la passation de marchés de prestations similaires selon l'article 35 II 6 du CMP. Ce sera indiqué dans la rubrique options de l'AAPC et dans le CCAP.
1 - Selon vous y'a t'il un risque à prévoir celà?
2 - Dans le cas où l'on souhaite passer un tel marché, peut on le faire juste sur certains postes du CCTP en rajoutant des quantités ou est ce que ce marché devra nécessairement être identique en tout point au marché initial ?
Merci d'avance?
1 aucun risque
2 similaire ne veut pas dire identique .... ce n'est pas une reconduction et on ne "rajoute" rien c'est un autre marché autonome
Autonome, mais pour le même on le passe quand même pour le même objet en se basant sur le CcTp initial où peut on par exemple pour des travaux de VRD prévoir de nouvelle canalisations dans un autre endroit du terrain non prévu initialement ?
oui et non, objet similaire mais formellement ce ne peut être exactement le même besoin donc oui les conduites ne peuvent être posées qu'ailleurs ....
Merci pour ces précisions Speedy
Encore deux trois précisions :
Comment rédigez vous la rubrique options de l'aapc dans ce cadre ?
Selon vous est ce que cette indication suffit : "Les candidats sont informés que le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés négociés pour des prestations similaires avec les titulaires, en application de l'article 35-II-6ème alinéa du Code des marchés publics."
Autre question : en mapa, si l'on prévoit des prestations similaires doit on aussi le signifier dans l'aapc en pointant l'article 28.II ou est-ce suffisant de mentionner celà dans le ccap?
Merci d'avance
Une petite idée??
AAPC
Merci.
Selon vous, pour les mapa, est-ce que cette indication est correcte :
Les candidats sont informés que le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires avec les titulaires, en application de l'article 28-II du Code des marchés publics renvoyant aux situations décrites au II de l'article 35 du même code à son 6ème alinéa.
Quelqu'un pour m'aider ?
Doit on en MAPA lorsque l'on prévoit cette clause indiquer le montant estimé de ces prestations similaires ? ???