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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: max le Novembre 09, 2012, 10:37:13 AM

Titre: maître d'oeuvre et ordre des architectes
Posté par: max le Novembre 09, 2012, 10:37:13 AM
 je demande habituellement dans les marché de MOE en candidature la compétence architecturale (copie diplôme/référence) avec copie à l'inscription à l'ordre des archi, mais pourquoi finalement demander un tel document alors qu'il me fournit une copie de diplôme d'une école d'achitecte?

Puis-je avoir un architecte, non inscrit à l'ordre pour suivre une mission complète de MOE d'une bat neuf?

n'y a t il pas une obligation d'inscription pour une histoire  "à la c.." de paperasse adm genre dépôt de PC comme j'ai lu dans un autre post?
Titre: Re : maître d'oeuvre et ordre des architectes
Posté par: speedy le Novembre 09, 2012, 01:48:40 PM
ben oui,

mais si tu le prends comme "un truc à la c.." alors t'es mal barré pour les MP, les constructions ERP, l'urbanisme et bien d'autres choses, va falloir y rémédier ou changer de travail ....  ;D ;D ;D (désolé mais on passe quand même un tiers de sa vie au boulot....)
Titre: Re : maître d'oeuvre et ordre des architectes
Posté par: Ponta le Novembre 09, 2012, 02:13:22 PM
Bonjour,

La copie de l'inscription permet de vérfier que ton archi y est toujours inscrit en les appelant.
Il peut arriver qu'un archi se soit fait virer de la profession pour manque déontologique, condamnation pénale ou autre.
Le diplôme est à vie quoiqu'il se passe pour le MOE mais l'inscription et sa présence dans l'ordre suppose le respect de règles et que ton archi est "clean".
Titre: Re : maître d'oeuvre et ordre des architectes
Posté par: lady day le Novembre 15, 2012, 09:27:54 AM
une saine lecture sur ce point : Astérix et Cléopâtre
:)
Titre: Re : maître d'oeuvre et ordre des architectes
Posté par: Albator le Novembre 20, 2012, 06:12:01 PM
Idem,
Un archi français non inscrit à l'ordre ne peut exercer en France.
Je connais pas la règlementation applicable pour les architectes domiciliés à l'étranger !