AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: NIKAL le Novembre 05, 2012, 10:37:35 AM

Titre: Pertinence de la procédure de dialogue compétitif en l'espèce.
Posté par: NIKAL le Novembre 05, 2012, 10:37:35 AM
Bonjour,

Nous procédons au renouvellement du système d'information de notre établissement.

Une consultation va être lancée prochainement pour acquérir un logiciel qui a pour fonction de gérer notre coeur de métier (qui est tout sauf standard a priori).

Il n'existe (a priori encore une fois) aucun logiciel sur étagère en mesure de répondre à notre besoin.

Ma direction et notre AMO ont envisagé la mise en oeuvre d'une procédure de dialogue compétitif n'étant (a priori, pour changer) pas en mesure de définir la manière de réponse à notre besoin.

Pensez-vous que nous entrons dans le cadre du 1) de l'article 36?

Si oui, une procédure de dialogue compétitif peut-elle selon vous être intéressante dans ce domaine?

Merci d'avance pour vos avis.
Titre: Re : Pertinence de la procédure de dialogue compétitif en l'espèce.
Posté par: schtrabelion le Novembre 05, 2012, 11:02:26 AM
Compte tenu du cas particulier évoqué (création d'un logiciel ad'hoc), ce genre de procédure est tout à fait pertinent; cette procédure de passation a d'ailleurs été recommandé par les animateurs d'un stage auquel j'ai pu participer récemment à l'INET.
Je m'égare un peu de votre question, mais prêtez une forte attention aux droits moraux, droits patrimoniaux, droits d'utilisation.