Bonjour,
Nous avons une maîtrise d'oeuvre en interne : comment assurer la maîtrise d'oeuvre en interne et aussi de ce fait je me pose pourquoi n'a t on pas d'assurance maîtrise d'ouvrage ?
Avez-vous des assurances qui couvrent la maîtrise d'oeuvre et la maîtrise d'ouvrage ? Le secrétariat général me dit que ce n'est pas nécessaire que nous avons une assurances RC que cela suffit, les architectes municipaux ne sont pas d'accord .
Merci
Bonjour,
Les architectes de notre collectivité ont souscrit à titre personnel une assurance qui les couvre car ils peuvent être personnellement poursuivis s'ils sont reconnus coupables d'erreurs de conception ou autre.
La collectivité dispose bien entendu par ailleurs d'une RC.
Cordialement