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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: pducombi le Octobre 30, 2012, 10:28:23 AM

Titre: marché MOE et tranches
Posté par: pducombi le Octobre 30, 2012, 10:28:23 AM
Bonjour,

Mon technicien vient me voir pour son marché de MOE assainissement. Voici sa demande:
Tranche ferme :
•   village X (zone A),
•   village Z(zone B),
•   ainsi que leur raccordement au réseau existant (zone C).
Tranches conditionnelles :
•   Tranche Conditionnelle  n°1 : la caserne des pompiers (zone D),
•   Tranche Conditionnelle  n°2 : le village N (zone E),
•   Tranche Conditionnelle  n°3 : le village N (zone F).

La mission consistera pour la tranche ferme :
   Etudes de projet (PRO)
   Assistance au maître d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux (ACT)
   Visa des plans d'exécution (VISA)
   Direction de l'exécution des contrats de travaux (DET)
   Assistance au maître d'ouvrage pour la réception des travaux (AOR)

Même objet pour les TC.

Je ne connais pas les marchés à tranches.
Mes questions:
1) peux t-on demander la même mission pour la TF et les TC?
2) Quels délais d'affermissement est envisaageable?
Avez vous des remarques ou conseils?

merci :)
Titre: Re : marché MOE et tranches
Posté par: Lolila le Octobre 30, 2012, 10:40:45 AM
Pourquoi des tranches plutôt que des marchés distincts, surtout qu'il y a un aléa même sur les phases d'étude ?
La question vaut d'autant mieux que vous envisagez un long délai d'affermissement.
Pour ma part je n'ai jamais prévu plus de 2 ans.

Pensez aussi à la fixation du prix définitif, car en l'état avec toutes les tranches, ça promet d'être compliqué.


Titre: Re : marché MOE et tranches
Posté par: pducombi le Octobre 30, 2012, 10:50:47 AM
Je crois qu'il veut surtout éviter de relancer des marchés distincts si jamais les élus se décident pour les 3 TC!
Pour qu'il y est des TC, il faut un aléa?
Sur le forum, j'ai lu que la TC peut être lancée simultanément avec la TF.
Mon technicien me dit qu'une partie de la TC pourra être lancée avant la TF est-ce possible?
Titre: Re : marché MOE et tranches
Posté par: TpF le Octobre 30, 2012, 10:53:54 AM
Bjour,

Accord cadre puis marchés subséquents au fil de la levée des conditions qui sont aléatoires
Titre: Re : marché MOE et tranches
Posté par: pducombi le Octobre 30, 2012, 11:06:01 AM
Pourquoi plus un accord cadre?
Ils ne veulent pas à avoir à remettre en concurrence
Cela reste un petit marché TF = 20000€ et 3 TF = 30000€
Titre: Re : marché MOE et tranches
Posté par: Lolila le Octobre 30, 2012, 11:24:04 AM
les techniciens ne veulent JAMAIS remettre en concurrence  ;D
je parlais de consultations distinctes car il semble que :
- les villages sont distincts
- la réalisation du début à la fin n'est même pas forcément simultanée
donc il semble y avoir plusieurs opérations.

sinon pas de problème pour réaliser simultanément TF et TC.
TC avant TF, je ne vois pas ce qui l'empêche, même si ce n'est pas courant.
Titre: Re : Re : marché MOE et tranches
Posté par: TpF le Octobre 30, 2012, 11:28:39 AM
Citation de: pducombiPourquoi plus un accord cadre?

Si j'ai compris votre situation, votre problème n'est pas une question de taille de marché mais de phasage et d'ordonnancement.
Votre technicien demande des tranches mais sans vraiment maitriser l'ordre et le rythme de leur exécution.
Vous partez sur l'idée d'un découpage géographique mais vous ne pouvez pas exclure le besoin d'un découpage par mission
( ex : lancer les PRO de toutes les zones pour assurer la cohérence du projet global et éventuellement optimiser l'achat par une seule consultation d'entreprise )
Il me semble que la notion de tranches conditionnelles ne prend un réel intérêt que pour la réalisation des travaux (et de la mission DET) dans un programme pluriannuel fondé sur des contraintes de financement.

Si vous ne maitrisez pas parfaitement le déroulement de cette opération, vous risquer de vous "mélanger les pinceaux" entre découpage géographique ou fonctionnel et découpage par mission, aussi, je vous proposerais un marché de Moe à bons de commande ou un accord-cadre mono-attributaire qui vous laisse toute latitude pour engager des marchés distincts au fil du temps, de l'avancement du programme, en réponse à vos besoins et surtout en fonction de vos moyens.