Bonjour,
Je dois lancer une procédure relative à des services de prélèvements et d'analyses pour la recherche de légionelles.
Jusqu'au dernier marché nous nous contentions, pour la révisions des prix, d'indiquer :
Les prix sont révisables annuellement, à l'occasion de chaque reconduction, sur la base des tarifs
indiqués par le fournisseur. Cette proposition de révision sera transmise au Centre Hospitalier de
XXXX par l'attributaire quatre (4) mois avant sa date de prise d'effet, sous peine d'inopposabilité.
Cet ajustement ne saurait toutefois excéder 2% des prix appliqués précédemment. Dans l'hypothèse où
la proposition d'ajustement serait supérieure à 2%, le Centre Hospitalier de XXXX serait fondé à
solliciter la résiliation du marché sans ouvrir droit à versement d'indemnité pour le titulaire.
Le nouveau DG souhaite abandonner de type de clause et intégrer pour chaque marché une formule de révision des prix.
Si pour certains marchés, notamment alimentaires, informatiques...il est assez simple de trouver les indices correspondants, là j'avoue que je sèche un peu....
Si vous avez des idées je suis preneur.
Merci de vos contributions.
Bonne journée
http://www.insee.fr/fr/bases-de-donnees/bsweb/serie.asp?idbank=000637744
??? ??? ???
ce n'est qu'une piste...
Merci de la piste...
Pour l'accord cadre d'analyse et de prélèvement des eaux que je suis en train de préparer j'ai ça :
Les prix des prélèvements et des analyses sont révisables annuellement à la date anniversaire de notification de l'accord-cadre par application de la formule suivante :
P = Po [ 0,15 + 0,55 S + 0,20 TCH + 0,10 ICC]
So TCHo ICCo
P = prix de la prestation révisée,
Po = prix de la prestation au mois Mo,
S = indice Syntec connu le 1er jour ouvrable à la date de reconduction du marché,
So = indice Syntec en vigueur au mois Mo,
TCH = indice "transports, communications et hôtellerie" connu le 1er jour ouvrable à la date de reconduction du marché,
TCHo = indice "transports, communications et hôtellerie" en vigueur au mois Mo,
ICC = indice du coût de la construction connu le 1er jour ouvrable à la date de reconduction,
ICCo = indice en vigueur au mois Mo,
Les indices SYNTEC sont publiés par la Fédération SYNTEC - 3, rue Léon Bonnat 75016 PARIS.
Les indices TCH (identifiant INSEE 086735376), ICC (identifiant INSEE 060403011) sont publiés par l'INSEE et sont consultables sur le site de l'INSEE selon les références des identifiants répertoriés ci-dessus.
Le prestataire notifie à la date de reconduction du marché, le coefficient de revalorisation des prix initiaux en précisant la valeur des indices retenus pour déterminer ce résultat.