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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: lady day le Septembre 20, 2012, 10:23:06 AM

Titre: modèle de marché d'étude d'impact
Posté par: lady day le Septembre 20, 2012, 10:23:06 AM
auriez-vous ça pour m'aider ?
(jamais fait)
à votre bon coeur
Titre: Re : modèle de marché d'étude d'impact
Posté par: max le Septembre 20, 2012, 10:29:03 AM
je n'ai pas ça en stock par contre vous pouvez reprendre un marché d'AMO à adapter
pour les études d'impact voirle Décret no 2011-2019 du 29 décembre 2011 portant réforme des études d'impact des projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements
Titre: Re : modèle de marché d'étude d'impact
Posté par: anna le Septembre 20, 2012, 11:45:35 AM
j'ai un modèle qui peut éventuellement vous convenir
envoyez moi une adresse mail par mp
Titre: Re : modèle de marché d'étude d'impact
Posté par: speedy le Septembre 20, 2012, 02:46:31 PM
attention au contexte exact , il y a beaucoup études d'impacts différentes ... selon leur domaine ....et selon leur objectif et tout ça dans un contexte en pleine évolution avec des dates échelonnées de mise en application ....
conseils  :
demander de vérifier le contexte en fonction des objectifs
vérifier qui doit faire les mesures inititiales et/ou les données d'entrée air eau bruit pollutions etc
vérifier si vous demandez des modélisations
préciser la mission en phase examen par l'autorité environnementale et une reprise du dossier après cet avis
préciser quels doc seront fournis par un prestataire de type MOE, de type géomètre (si enquette parcellaire conjointe ...)
bon courage !
Titre: Re : modèle de marché d'étude d'impact
Posté par: lady day le Septembre 20, 2012, 04:41:06 PM
merci pour ces consignes, Speedy
je vais faire gaffe à tout ça


Anna : je t'ai envoyé mon adresse
Titre: Re : modèle de marché d'étude d'impact
Posté par: anna le Septembre 20, 2012, 06:10:57 PM
fait  :)