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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: sun le Décembre 22, 2008, 04:42:48 PM

Titre: CCAP mix CCAG travaux et CCAG fournitures ?
Posté par: sun le Décembre 22, 2008, 04:42:48 PM
Bonsoir !

je suis en train de rédiger un CCAP pour un marché de travaux.  Mais, ce marché  comporte également des fournitures bien disctines de la partie travaux.
Puis je ou même dois je rédiger un CCAP en m'inspirant des deux CCAG : tavaux et fournitures ?
Et, dans ce cas, puis je faire référence aux 2 ?
Merci de votre aide
Titre: Re : CCAP mix CCAG travaux et CCAG fournitures ?
Posté par: speedy le Décembre 22, 2008, 08:14:43 PM
inspirez vous mais ne citez qu'un sinon problème pour savoir quand on prend l'un et pas l'autre  (à moins que procédure allotie ?)
Titre: Re : CCAP mix CCAG travaux et CCAG fournitures ?
Posté par: sun le Décembre 23, 2008, 09:05:45 AM
Merci speedy ;)