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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: zamzoum le Août 18, 2008, 04:18:21 PM

Titre: Délai exécution / VA-VSR
Posté par: zamzoum le Août 18, 2008, 04:18:21 PM
Bonjour,
Soit un marché de fourniture de logiciels accompagné de prestations de développement spécifique.
Il est soumis aux opérations de VA et VSR avant admission.
Le délai d'exécution doit-il englober ces 2 périodes de vérification (dans le silence du CCAP...) ?
J'aurais tendance à dire que non, on parle bien d' "exécution" ...
Titre: Re : Délai exécution / VA-VSR
Posté par: zap le Août 18, 2008, 04:20:58 PM
euuuuuuuuh, VA? VSR?
Titre: Re : Délai exécution / VA-VSR
Posté par: zamzoum le Août 18, 2008, 04:35:06 PM
Vérification d'aptitude
Vérification de service régulier...
ce sont des termes standards dans les marchés informatiques. Si ça vous intéresse : http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Marches-publics.htm
Titre: Re : Délai exécution / VA-VSR
Posté par: Michel le Août 18, 2008, 06:24:59 PM
B'en je garantie pas.
Ces périodes sont incluse à la durée du marché ("exécution du marché"),
mais pour "l'exécution" du développement spécifiques j'hésite.
Je pense que le mieux est d'être très clair dans le contrat, après c'est presque secondaire.
Titre: Re : Délai exécution / VA-VSR
Posté par: GB le Août 19, 2008, 09:29:43 AM
à propos de marchés de logiciels doit on préconiser l'achat de licences ou la location de licences? question posée évidemment par mon service informatique
j'ai tendance à penser qu'on pourrait boter en touche et prévoir une concession de licence et accepter les deux...