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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: berder le Août 28, 2012, 09:28:55 AM

Titre: assurance expositions : MBC
Posté par: berder le Août 28, 2012, 09:28:55 AM
On me présente un cahier des charges pour marché d'assurance avec une prime correspondant aux expositions permanente et un % de la valeur des biens assurés pour les expositions temporaires.

Doit-on considérer qu'il s'agit d'un MBC ? Avez-vous fait ce type de marché ? si oui comment les avez vous monté ?
Titre: Re : assurance expositions : MBC
Posté par: berder le Août 28, 2012, 11:36:36 AM
Aucune réponse ?
Titre: Re : assurance expositions : MBC
Posté par: R.J le Août 28, 2012, 11:43:35 AM
MBC uniquement si le programme n'est pas déterminé ..... Si on connaît l'échéancier des expositions temporaires pour la durée du marché, simple marché à PU déterminables.
Titre: Re : assurance expositions : MBC
Posté par: berder le Août 28, 2012, 11:45:14 AM
C'est pas le cas on connaît pas.

Et comme le code des assurances est assez particulier je ne sais pas si les bonnes vieilles recettes du CMP sont applicables dans ce cas.