Bonjour,
Pour un petit accord-cadre mono-attributaire de 30 000 € HT maximum, vous semble-t-il envisageable de faire des marchés subséquents sous une forme ultra simplifiée (en clair... devis + bon de commande agrafé...) ? Ces marchés subséquents feront entre 50 et 500 € TTC (quelques très rares exceptions pour lesquelles on pourra envisager plus de formalités). Il s'agit de création graphique et on a besoin de réactivité.
Le code n'est pas très bavard : "Les marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre sont des documents écrits qui précisent les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre." jusque là j'ai tout bon...
Sinon vous avez des techniques particulières pour passer les marchés subséquents plus rapidement ?
plus référence à l'accord cadre et ses conditions générales
Nous avons déjà passé un accord-cadre pour lequel nos marchés subséquents faisait une page recto-verso.
Modèle à disposition si vous souhaitez...
Citation de: Albator le Août 24, 2012, 10:47:05 AM
Nous avons déjà passé un accord-cadre pour lequel nos marchés subséquents faisait une page recto-verso.
Modèle à disposition si vous souhaitez...
je suis preneur!
suis preneur également, mail en mp
merci pour vos réponses
Vous êtes très libre sur le fonctionnement . . .
pour moi vous pouvez faire "très simple" rien ne s'y oppose.
Pour les modèles, en pièce jointe, cela profite à tous - Merci
Merci d'un modèle de vos cadre de MS
Voilà les modèles, ouverts à remarque bien entendu.
Il s'agit d'un MAPA sans référence au CCAG