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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: SMPJ le Août 22, 2012, 10:29:15 AM

Titre: Marchés et insertion
Posté par: SMPJ le Août 22, 2012, 10:29:15 AM
Bonjour,

Auriez vous un exemple de CCTP pour un marché combinant article 14 et 53
mais aussi art 53 simple.

merci bcp!
Titre: Re : Marchés et insertion
Posté par: Lolila le Août 22, 2012, 10:34:30 AM
je peux vous transmettre un exemple récent pour un marché de travaux combinant articles 14 et 53. Mais dans mes pièces cela se retrouve dans les pièces administratives et non pas dans le CCTP.
Donnez moi un mail si vous êtes intéressé.
Titre: Re : Marchés et insertion
Posté par: SMPJ le Août 22, 2012, 11:30:36 AM
Oui effectivement CCAP.
je souhaitais voir la façon dont vous organisiez les heures avec l'art 14
merci,

gaby08@hotmail.fr
Titre: Re : Marchés et insertion
Posté par: Lolila le Août 22, 2012, 02:08:58 PM
c'est envoyé !
Titre: Re : Marchés et insertion
Posté par: SMPJ le Août 23, 2012, 08:33:36 AM
merci!!!!